Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 26-28160
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ratp Cap Ateliers Championnet
Activité de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de moteurs en échange standard et rénovation de moteurs de véhicule type CAR et BUS
Description : Ce marché à pour objet la fourniture de moteurs en échange standard ainsi que la prestation de rénovation de moteurs de véhicule type CAR et BUS
Identifiant de la procédure : 0724cce5-d560-4924-937d-d7fe8083884d
Identifiant interne : RAC250024
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 7,500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture en échange standard de moteurs de marque MAN
Description : Ce lot à pour objet la fourniture en échange standard de moteurs de marque MAN pour CAR et BUS
Identifiant interne : RAC250024-L1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 467,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/04/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/04/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier : Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Rénovation de moteurs de marque MAN
Description : Ce lot à pour objet la rénovation de moteurs de marque MAN pour CAR et BUS
Identifiant interne : RAC250024-L2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,041,250 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/04/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/04/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier : Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture en échange standard de moteurs de marque IVECO pour CAR et BUS
Description : Ce lot à pour objet la fourniture en échange standard de moteurs de marque IVECO pour CAR et BUS
Identifiant interne : RAC250024-L3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/04/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/04/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier : Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Rénovation de moteurs de marque IVECO
Description : Ce lot à pour objet la rénovation de moteurs de marque IVECO pour CAR et BUS
Identifiant interne : RAC250024-L4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,818,750 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/04/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/04/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier : Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture en échange standard de moteurs de marque MERCEDES pour CAR et BUS
Description : Ce lot à pour objet la fourniture en échange standard de moteurs de marque IVECO pour CAR et BUS
Identifiant interne : RAC250024-L5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 302,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/04/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/04/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier : Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Rénovation de moteurs de marque MERCEDES
Description : Ce lot à pour objet la rénovation de moteurs de marque MERCEDES pour CAR et BUS
Identifiant interne : RAC250024-L6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 605,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/04/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/04/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier : Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Fourniture en échange standard de moteurs de marque SCANIA pour CAR et BUS
Description : Ce lot à pour objet la fourniture en échange standard de moteurs de marque SCANIA pour CAR et BUS
Identifiant interne : RAC250024-L7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 205,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/04/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/04/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier : Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Rénovation de moteurs de marque SCANIA
Description : Ce lot à pour objet la rénovation de moteurs de marque SCANIA pour CAR et BUS
Identifiant interne : RAC250024-L8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/04/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/04/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier : Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Fourniture en échange standard de moteurs de marque SOLARIS pour CAR et BUS
Description : Ce lot à pour objet la fourniture en échange standard de moteurs de marque SOLARIS pour CAR et BUS
Identifiant interne : RAC250024-L9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 115,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/04/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/04/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier : Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Rénovation de moteurs de marque SOLARIS
Description : Ce lot à pour objet la rénovation de moteurs de marque SOLARIS pour CAR et BUS
Identifiant interne : RAC250024-L10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/04/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1151888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/04/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier : Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ratp Cap Ateliers Championnet
Numéro d'enregistrement : 90825354500010
Adresse postale : 11 rue Belliard
Ville : Paris
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 626717137
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal de paris
Numéro d'enregistrement : 177 501 111 01763
Ville : PARIS
Code postal : 1 parvis du Tribunal de Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet :
www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 30133eb3-e324-4a8e-8d75-d62735e4dc04 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/03/2026 à 12:20
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/03/2026
