date limite de remise des offres:02/12/2026 12:00
date limite de candidature:02/12/2026 13:00
type de procedure:Procédure adaptée
code postal du moa balisé:25000
libellé du contact balisé:DMOB_service Ressources
type de procédure balisée:Procédure adaptée ouverte
siret du moa balisé:24250036100017
raison sociale du moa balisée:Grand Besancon Métropole
renseignements complémentaires:Visite obligatoire : non
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-109232
ville du moa balisée:BESANCON
objet du marché:fourniture de mobilier urbain.
Référence Marché:GBM_25_20261110W2_02
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-109232 du 10/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication : 25.
Annonce no26-109232.
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Grand Besancon Métropole
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
- No National d'identification : 24250036100017.
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 25.
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : GBM_25_20261110W2_02.
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : DMOB_service Ressources
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 02/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Exigée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
collectivité territoriale
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : fourniture de mobilier urbain.
Code CPV principal - Descripteur principal :
Type de marché : Fournitures
Lieu principal d'exécution du marché : territoire Besancon Metropole
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : remise d'échantillon
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2026
