Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24170064000048
Ville : Royan cedex
Code Postal : 17201
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oTFJ_l07M_
Identifiant interne de la consultation : 2026F067
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service commande publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. article 5.1 du Règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 01 septembre 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de matériels agricoles d'occasion pour le centre d'entrainement hippique de Royan Atlantique - 3 lots
Code CPV principal
Descripteur principal : 16100000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fourniture de matériels agricoles d'occasion pour le centre d'entrainement hippique de Royan Atlantique - 3 lots
Lieu principal d'exécution du marché : Charente-Maritime
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 - Achat d'un tracteur agricole d'occasion
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Charente-Maritime
Description du lot : Lot 2 - Achat d'une tonne à eau d'occasion
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Charente-Maritime
Description du lot : Lot 3 - Achat d'une herse lame avec dents réglables d'occasion
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Charente-Maritime
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 11/08/2026
