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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
HABITAT 08.
22/24 avenue des Martyrs de la
I HABITAT 08 Résistance
AVIS DE MARCHÉ
08000 Charleville-Mézières
FOURNITURES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Habitat 08 -OPH des Ardennes.
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de matériel de quincaillerie.
Description: Fourniture de matériel de quincaillerie pour les années 2027 à 2030 Identifiant interne: 15606 -15616.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 44316400. 44521100. 44521210. 39531000. 2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 11. 2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 15606.
Titre: garnitures de portes chromées entraxe de 165 et 195 mm.
Description: Garnitures de portes chromées entraxe de 165 et 195 mm
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44316400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES.
Code Postal: 08000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 48000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 48000 EUR.
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5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : Qualité et/ou durabiité des produits.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets
associés aux produits du marché.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 11.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : HABITAT 08.
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT 08 Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: 15607.
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Titre: serrures à mortaiser.
Description: serrures à mortaiser
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44521100.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES.
Code Postal: 08000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 22000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 22000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : Qualité et/ou durabiité des produits.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets associés aux produits du marché.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 11.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
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5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : HABITAT 08.
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT 08 Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: 15608.
Titre: cylindres variés.
Description: cylindres variés
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44316400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES.
Code Postal: 08000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 48000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 48000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : Qualité et/ou durabiité des produits.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets
associés aux produits du marché.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
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Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 11.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : HABITAT 08.
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
5.1 LOT No : LOT-0004.
Identifiant interne: 15609.
Titre: cylindres sur variure GEGE KABA.
Description: cylindres sur variure GEGE KABA
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44316400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES.
Code Postal: 08000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 180000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 180000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
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Sources des critères de sélection: Document de marché. Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : Qualité et/ou durabiité des produits.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets associés aux
produits du marché.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 11.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : HABITAT 08.
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
5.1 LOT No : LOT-0005.
Identifiant interne: 15610.
Titre: cadenas.
Description: cadenas
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44521210.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES.
Code Postal: 08000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
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Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 14000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 14000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : Qualité et/ou durabiité des produits.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets associés aux
produits du marché.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 11.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : HABITAT 08.
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT 08.
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Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
5.1 LOT No : LOT-0006.
Identifiant interne: 15611.
Titre: boîtes aux lettres collectives et individuelles.
Description: boîtes aux lettres collectives et individuelles
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44316400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES.
Code Postal: 08000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 120000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 120000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : Qualité et/ou durabiité des produits.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets associés aux produits du marché.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
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Avis de publicité
01/07/2026.
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 11.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : HABITAT 08.
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT 08 Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
5.1 LOT No : LOT-0007.
Identifiant interne: 15612.
Titre: tableaux d'affichage et corbeilles.
Description: tableaux d'affichage et corbeilles
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44316400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES.
Code Postal: 08000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 80000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 80000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Voir règlement de consultation. Critère Qualité :
Nom : Qualité et/ou durabiité des produits.
Description : Voir règlement de consultation.
page 9/16.
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01/07/2026.
Critère Qualité :
Nom : 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets
associés aux produits du marché.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 11.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : HABITAT 08.
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT 08 Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
5.1 LOT No : LOT-0008.
Identifiant interne: 15613.
Titre: petit matériel sanitaire.
Description: petit matériel sanitaire
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44316400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES.
Code Postal: 08000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 28000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 28000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
page 10/16.
marches-securises.fr
Avis de publicité
01/07/2026.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : Qualité et/ou durabiité des produits.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets
associés aux produits du marché.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 11.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : HABITAT 08.
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT 08 Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
5.1 LOT No : LOT-0009.
Identifiant interne: 15614.
Titre: appareillage électrique.
Description: appareillage électrique
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
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Classification CPV: 44316400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES.
Code Postal: 08000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 20000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 20000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : Qualité et/ou durabiité des produits.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets
associés aux produits du marché.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 11.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : HABITAT 08.
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Avis de publicité
01/07/2026.
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
5.1 LOT No : LOT-0010
Identifiant interne: 15615.
Titre: clés de proximité.
Description: clés de proximité
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44316400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES.
Code Postal: 08000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 48000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 48000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : Qualité et/ou durabiité des produits.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets
associés aux produits du marché.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 16:00.
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Avis de publicité
01/07/2026.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 11.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : HABITAT 08.
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT 08 Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
5.1 LOT No : LOT-0011.
Identifiant interne: 15616.
Titre: tapis brosse.
Description: tapis brosse
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 39531000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES.
Code Postal: 08000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 32000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 32000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
page 14/16.
marches-securises.fr
Avis de publicité
01/07/2026.
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : Qualité et/ou durabiité des produits.
Description : Voir règlement de consultation.
Critère Qualité :
Nom : 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets associés aux
produits du marché.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 11.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : HABITAT 08.
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABITAT 08.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Habitat 08 -OPH des Ardennes.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 35140150000019.
Département : Ardennes.
Adresse postale : 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance.
Adresse postale : 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance.
Ville : Charleville-Mézières.
Code postal : 08000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 324581010.
Télécopieur: +33.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17510005600019.
Adresse postale : 25 rue du Lycée.
page 15/16.
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Avis de publicité
01/07/2026.
Ville : CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX.
Code postal : 51036.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 326668687.
8.3 ORG-0004.
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy. Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17540001900014.
Adresse postale : Préfecture de Meurthe-et-Moselle.
1, rue du Préfet Claude Érignac.
Ville : NANCY Cedex.
Code postal : 54038.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 383342565.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :008fdee3-4ce1-4e20-b22c-ada669e40a0c
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 01/07/2026 à 11:21.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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