5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Panneaux de signalisation de police et plaques de rue
Description
:
Ce lot comprend : - La signalisation de police certifiée, directionnelle certifiée et temporaire certifiée, y compris supports et accessoires de fixation (brides, colliers, étriers de fixation, boulonnerie, etc.). - La signalétique de rue avec les plaques de rue et les numéros de voirie en acier émaillé, y compris prestations de maquettage, production des bons à tirer, supports et accessoires de fixation (brides, colliers, étriers de fixation, boulonnerie, etc.)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695043?orgAcronyme=q3m
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695043?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Nevers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Panneaux de signalisation plastique, bornes et équipements de sécurité
Description
:
Ce lot comprend, entre autres, les éléments de sécurité, les balisages de chantiers, les ralentisseurs, les anti-stationnements, etc., y compris supports et accessoires de fixation (brides, colliers, étriers de fixation, boulonnerie, etc.).
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695043?orgAcronyme=q3m
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695043?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Nevers
