Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 24-71842
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE D'ANTONY
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de livres non scolaires
Description : Le marché a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour adultes et enfants, pour la mise à jour régulière des collections documentaires des médiathèques de la ville, et la satisfaction des besoins ponctuels des autres services de la ville d'Antony.
Identifiant de la procédure : 5477013d-879b-4d23-aadd-a077f812af7d
Identifiant interne : 2024-CUA03
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 772,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Romans adultes et jeunes adultes, catalogues d'exposition en cours, essais d'actualités classés parmi les meilleures ventes et suggestions des lecteurs
Description : Ce lot concerne les documents pour lesquels les médiathèques d'Antony privilégient un circuit rapide (romans, catalogues d'exposition, et essais qui doivent être mis en rayon quelques jours après leur parution, et suggestions des usagers de tout type de documents pour un public adulte).
Identifiant interne : 2024-CUA0301
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Antony
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées principalement dans les médiathèques de la ville d'Antony.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 27/07/2024
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché ne comporte ni variantes ni options.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : La date de démarrage indiquée ci-dessus (27/07/2024) est donnée à titre indicatif. Le lot 1 est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Il est conclu pour un montant minimum annuel de 23 000 euros HT et pour un montant maximum annuel de 75 000 euros HT.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Pour des besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à une entreprise tierce afin d'exécuter les prestations objet du présent marché. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste de références similaires réalisées au cours des trois dernières années, précisant le nom des maîtres d'ouvrage, ainsi que la date et le montant des marchés.
5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution : Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 4.2.2 du règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 160 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/07/2024 à 12:00
Lieu : Ville d'Antony
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 Décrets n°2009-1455 et n°2009-1456 du 27 novembre 2009 Ordonnance et décrets consultables sur le site
http://www.legifrance.gouv.fr Fiche de synthèse disponible sur
http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Livres pour la jeunesse
Description : Ce lot concerne les romans, albums, bandes dessinées, ouvrages documentaires, dictionnaires et atlas, livres en langues étrangères à l'attention d'un public jeunesse pour la tranche d'âge de 0 à 15 ans.
Identifiant interne : 2024-CUA0302
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Antony
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées principalement dans les médiathèques de la ville d'Antony.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 27/07/2024
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché ne comporte ni variantes ni options.
5.1.6 Informations générales
Description : La date de démarrage indiquée ci-dessus (27/07/2024) est donnée à titre indicatif. Le lot 2 est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Il est conclu pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et pour un montant maximum annuel de 75 000 euros HT.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Pour des besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à une entreprise tierce afin d'exécuter les prestations objet du présent marché. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste de références similaires réalisées au cours des trois dernières années, précisant le nom des maîtres d'ouvrage, ainsi que la date et le montant des marchés.
5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution : Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 4.2.2 du règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 160 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/07/2024 à 12:00
Lieu : Ville d'Antony
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 Décrets n°2009-1455 et n°2009-1456 du 27 novembre 2009 Ordonnance et décrets consultables sur le site
http://www.legifrance.gouv.fr Fiche de synthèse disponible sur
http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Ouvrages documentaires de fonds (hors jeunesse) et livres électroniques
Description : Ce lot concerne les ouvrages documentaires dans tous les domaines et de tous les niveaux (dictionnaires, encyclopédies, ouvrages de synthèse, guides pratiques, ouvrages pour les étudiants et ouvrages de vulgarisation pour le grand public) voués à renouveler et maintenir à jour les fonds documentaires des bibliothèques et répondre aux demandes ponctuelles de documentation des services de la ville. Ce lot concerne aussi l'achat des ouvrages en langues étrangères (romans, bandes dessinées ou documentaires).
Identifiant interne : 2024-CUA0303
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 27/07/2024
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché ne comporte ni variantes ni options.
5.1.6 Informations générales
Description : La date de démarrage indiquée ci-dessus (27/07/2024) est donnée à titre indicatif. Le lot 3 est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Il est conclu pour un montant minimum annuel de 24 000 euros HT et pour un montant maximum annuel de 43 000 euros HT.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Pour des besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à une entreprise tierce afin d'exécuter les prestations objet du présent marché. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste de références similaires réalisées au cours des trois dernières années, précisant le nom des maîtres d'ouvrage, ainsi que la date et le montant des marchés.
5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution : Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 4.2.2 du règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 160 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/07/2024 à 12:00
Lieu : Ville d'Antony
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 Décrets n°2009-1455 et n°2009-1456 du 27 novembre 2009 Ordonnance et décrets consultables sur le site
http://www.legifrance.gouv.fr Fiche de synthèse disponible sur
http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE D'ANTONY
Numéro d'enregistrement : 2024-CUA03
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville
Ville : ANTONY
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 140966457
Profil de l'acheteur :
https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2/4 Boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0130173400
Adresse internet :
https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 5a701ff5-ba2f-4ab2-b9cc-2871aa66b807 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/06/2024 à 10:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/06/2024