679969-2025.
679969-2025 - Mise en concurrence
France - Logiciels et systèmes d'information - FOURNITURE DE LICENCES ET DE SOUSCRIPTIONS LOGICIELLES INFORMATIQUES DIVERSES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE
OJ S 199/2025 16/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON - Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: FOURNITURE DE LICENCES ET DE SOUSCRIPTIONS LOGICIELLES INFORMATIQUES DIVERSES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE
Description: FOURNITURE DE LICENCES ET DE SOUSCRIPTIONS LOGICIELLES INFORMATIQUES DIVERSES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE
Identifiant de la procédure: d9807adc-4910-441d-934b-f12e55a1f2cb
Identifiant interne: E25_0701_ET
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: FOURNITURE DE LICENCES ET DE SOUSCRIPTIONS LOGICIELLES INFORMATIQUES DIVERSES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE
Description: FOURNITURE DE LICENCES ET DE SOUSCRIPTIONS LOGICIELLES INFORMATIQUES DIVERSES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE
Identifiant interne: 01.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Rhone
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Date de fin de durée: 31/12/2029.
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 12:30:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/11/2025 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des ' mesures de publicité appropriées '.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui recoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON - Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON - Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON - Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d'enregistrement: 26690027300019.
Département: Direction des Achats - Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45, rue Villon
Ville: Lyon cedex 08.
Code postal: 69373.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Erwan TOUPIN
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 000
Adresse internet: https://www.chu-lyon.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 17690111400403.
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 000
Adresse internet: https://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9cb4ede2-2ec2-4e83-aba2-52efc1bf73fc - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 15/10/2025 13:37:04 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 679969-2025.
Numéro de publication au JO S: 199/2025.
Date de publication: 16/10/2025
