Avis de marché
Département(s) de publication : 82
Annonce n° 25-75868
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Departement De Tarn Et Garonne
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22820001000012
Ville : Montauban
Code postal : 82000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 82
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1675597
Identifiant interne de la consultation : 2025096
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la commande publique
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 02/09/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Département de Tarn et Garonne
Critères d'attribution : Performances en matière de protection de l'environnement : 10%
Valeur technique : 40%
Prix : 50%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de jeux et jouets pour l'arbre de Noël des enfants du personnel du Département de Tarn et Garonne
Code CPV principal - Descripteur principal : 37520000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture des jeux et jouets qui seront offerts aux enfants du personnel du Département de Tarn et Garonne pour l'arbre de Noël.
Il comporte une période initiale et deux possibilités de reconduction
Lieu principal d'exécution du marché : 82400 - Valence d'Agen
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 60 000 euro(s) HT pour chaque période
Période initiale : de la notification du contrat au 30 juin 2026
Reconduction n°1 : 12 mois à compter du 1 juillet 2026
Reconduction n°2 : 12 mois à compter du 1 juillet 2027
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/07/2025
