FOURNITURE DE GAZ MÉDICAUX CONDITIONNES.

Avis de marché
Département(s) de publication :06
Annonce n° 25-89628


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE GAZ MÉDICAUX CONDITIONNES
Description : FOURNITURE DE GAZ MÉDICAUX CONDITIONNES
Identifiant de la procédure : 689b1a73-c3d1-4196-869f-15a3ac7208f0
Identifiant interne : 2025-GHTAO093-FMED
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH ANTIBES - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - CHU DE NICE - CH DE PUGET THENIERS - CH DE LA VESUBIE - CH DE SOSPEL - POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN
Ville : ANTIBES - CANNES - GRASSE - MENTON - NICE - PUGET THENIERS - ROQUEBILLIERE - SOSPEL - VALLAURIS
Code postal : 06606 - 06400 - 06130 - 06500 - 06003 - 06260 - 06450 -06380 - 06220
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord cadre mono attributaire par lot s'exécute au moyen de bons de commandes (Articles R2162-13 et R2162-14 du code sus visé) émis par chaque établissement du GHT, passé avec seulement un maximum en valeur de 3 250 000 Euros HT pour l'ensemble des lots sur la durée globale. Les quantités maximales par lot renseignées dans l'annexe n°1 « allotissement et quantification ». Le présent Accord Cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 01/02/2026. Le marché peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. L'offre comprendra également une photo de chaque échantillon sur support électronique au format jpeg pour l'ensemble des lignes de produits.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE DE GAZ MÉDICAUX CONDITIONNES
Description : Cette consultation comporte 19 lots figurant dans l'annexe au CCP
Identifiant interne : 2025-GHTAO093-FMED

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH ANTIBES - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - CHU DE NICE - CH DE PUGET THENIERS - CH DE LA VESUBIE - CH DE SOSPEL - POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN
Ville : ANTIBES - CANNES - GRASSE - MENTON - NICE - PUGET THENIERS - ROQUEBILLIERE - SOSPEL - VALLAURIS
Code postal : 06606 - 06400 - 06130 - 06500 - 06003 - 06260 - 06450 -06380 - 06220
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,500,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 40%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ght06.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 à 14:00
Lieu : CHU DE NICE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d'enregistrement : 26060070500040
Département : Alpes Maritimes
Adresse postale : 4 Avenue Reine Victoria CS91179
Ville : Nice
Code postal : 06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GENERAL
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 492034586
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice cédex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0489978600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 37bf0f80-9444-44fa-824c-49965711ff44 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/08/2025 à 15:47
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/08/2025