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FOURNITURE DE FRUITS, LEGUMES ET POMMES DE TERRE 1ERE, 4EME ET 5EME GAMME ET ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE.

GHU AP-HP Centre - Université de Paris

FOURNITURE DE FRUITS, LEGUMES ET POMMES DE TERRE 1ERE, 4EME ET 5EME GAMME ET ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE.

75 - AP HP

Mise en ligne : 06/08/2025

Limite de réponse : 23/09/2025

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2533-0275

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :94, 75, 77, 78, 91, 92, 93, 95
Annonce n° 25-88025

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Assistance Publique Hopitaux Paris
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre 1ère, 4ème et 5ème gamme et issus de l'agriculture biologique
Description : Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre 1ère, 4ème et 5ème gamme et issus de l'agriculture biologique
Identifiant de la procédure : 8c897ba5-5f21-4e35-bce3-93e01bcd9e33
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de FRUITS ET LEGUMES 1ère , 4e et 5e gamme et issus de l'agriculture biologique
Description : Quantités prévisionnelles annuelles : 1ER GAMME : 3 089 100 PIECES 1er GAMME : 72 775 KG 4e GAMME : 18 300 KG
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2028

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Pour l'ensemble des lots : L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ne s'engage sur aucun montant minimum sur la durée totale du marché. Le Titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. AVANCE : Option A du CCAG -FCS : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000Euros. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. ECHANTILLON : Les échantillons (obligatoires pour tous les lots) doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et doivent être déposés à : ACHAT CHU de Bicêtre Bâtiment François LEURET Porte 34 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE A l'attention de Sandra DOUILLARD Le 22/09/2025 de 08h00 à 13h00 Toute remise d'échantillon au-delà de cette date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Dans le cas d'échantillons manquants, ACHAT se réserve la possibilité de demander au candidat de compléter son offre d'échantillons. Toutefois, le candidat n'aura pas la possibilité de substituer un produit déjà déposé. Les échantillons déposés sont soumis à l'appréciation d'une commission d'utilisateurs et d'experts dont la composition est fixée par ACHAT. A l'issue de cet examen technique, une synthèse d'information est rédigée. En raison du caractère périssable des denrées échantillonnées, les candidats ne peuvent récupérer leurs produits. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l'objet d'une indemnisation.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Le prix (coefficient : 50%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 (coefficient : 30%) : Valeur technique Sous-critère a : Qualité des produits et des échantillons (calibre, fraicheur, goût, présentation) Pondération 50 % Sous-critère b : Pertinence de l'offre par rapport aux besoins (conditionnements adaptés, variétés et catégories proposées, clarté et cohérence du catalogue proposé) Pondération 40 % Sous-critère c : Durée et mode de conservation des produits (hors 1ère gamme) Pondération 10 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 (coefficient : 20%) : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a : Mode de production (additifs, pesticide) - pondération 10 % Sous-critère b : Origine / traçabilité / saisonnalité / calendrier proposé - pondération 30 % Sous-critère c : Circuit d'approvisionnement (Circuit court) - pondération 30 % Sous-critère d : Logistique et emballage durable - pondération 30 %

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 23/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de FRUITS ET LEGUMES 1er , 4e et 5e gamme et issus de l'agriculture biologique et EN CIRCUIT COURT 1er , 4e et 5e gamme
Description : Quantités prévisionnelles annuelles : 1ER GAMME : 310 900 PIECES 1ER GAMME : 24 060 KG 4e GAMME : 6 050 KG 5e GAMME : 200 KG
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2028

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Pour l'ensemble des lots : L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ne s'engage sur aucun montant minimum sur la durée totale du marché. Le Titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. AVANCE : Option A du CCAG -FCS : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000Euros. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. ECHANTILLON : Les échantillons (obligatoires pour tous les lots) doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et doivent être déposés à : ACHAT CHU de Bicêtre Bâtiment François LEURET Porte 34 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE A l'attention de Sandra DOUILLARD Le 22/09/2025 de 08h00 à 13h00 Toute remise d'échantillon au-delà de cette date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Dans le cas d'échantillons manquants, ACHAT se réserve la possibilité de demander au candidat de compléter son offre d'échantillons. Toutefois, le candidat n'aura pas la possibilité de substituer un produit déjà déposé. Les échantillons déposés sont soumis à l'appréciation d'une commission d'utilisateurs et d'experts dont la composition est fixée par ACHAT. A l'issue de cet examen technique, une synthèse d'information est rédigée. En raison du caractère périssable des denrées échantillonnées, les candidats ne peuvent récupérer leurs produits. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l'objet d'une indemnisation.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Le prix (coefficient : 50%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 Valeur technique (coefficient : 30%) Sous-critère a : Qualité des produits et des échantillons (calibre, fraicheur, goût, présentation) - pondération 50 % Sous-critère b : Pertinence de l'offre par rapport aux besoins (conditionnements adaptés, variétés et catégories proposées, clarté et cohérence du catalogue proposé) - pondération 40 % Sous-critère c : Durée et mode de conservation des produits (hors 1ère gamme) - pondération 10 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 (coefficient : 20%) : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a : Mode de production (additifs, pesticide) - pondération 10 % Sous-critère b : Origine / traçabilité / saisonnalité / calendrier proposé - pondération 30 % Sous-critère c : Circuit d'approvisionnement (Circuit court) - pondération 30 % Sous-critère d : Logistique et emballage durable - pondération 30 %

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 23/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de FRUITS ET LEGUMES 1ère , 4e et 5e gamme conventionnels
Description : Quantités prévisionnelles annuelles : 1ER GAMME : 112 330 KG 1ER GAMME : 1 686 100 PIECES 4e GAMME : 184 000 KG 5e GAMME : 36 400 KG
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2028

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Pour l'ensemble des lots : L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ne s'engage sur aucun montant minimum sur la durée totale du marché. Le Titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. AVANCE : Option A du CCAG -FCS : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000Euros. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. ECHANTILLON : Les échantillons (obligatoires pour tous les lots) doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et doivent être déposés à : ACHAT CHU de Bicêtre Bâtiment François LEURET Porte 34 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE A l'attention de Sandra DOUILLARD Le 22/09/2025 de 08h00 à 13h00 Toute remise d'échantillon au-delà de cette date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Dans le cas d'échantillons manquants, ACHAT se réserve la possibilité de demander au candidat de compléter son offre d'échantillons. Toutefois, le candidat n'aura pas la possibilité de substituer un produit déjà déposé. Les échantillons déposés sont soumis à l'appréciation d'une commission d'utilisateurs et d'experts dont la composition est fixée par ACHAT. A l'issue de cet examen technique, une synthèse d'information est rédigée. En raison du caractère périssable des denrées échantillonnées, les candidats ne peuvent récupérer leurs produits. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l'objet d'une indemnisation.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Le prix (coefficient : 50%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 Valeur technique (coefficient : 30%) Sous-critère a : Qualité des produits et des échantillons (calibre, fraicheur, goût, présentation) - pondération 50 % Sous-critère b : Pertinence de l'offre par rapport aux besoins (conditionnements adaptés, variétés et catégories proposées, clarté et cohérence du catalogue proposé) - pondération 40 % Sous-critère c : Durée et mode de conservation des produits (hors 1ère gamme) - pondération 10 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 (coefficient : 20%) : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a : Mode de production (additifs, pesticide) - pondération 20 % Sous-critère b : Certification environnementale - pondération 30 % Sous-critère c : Origine / traçabilité / saisonnalité / calendrier proposé - pondération 20 % Sous-critère d : Circuit d'approvisionnement (Circuit court) - pondération 20 % Sous-critère e : Logistique et emballage durable - pondération 10 %

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 23/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de POMMES DE TERRE 5e gamme
Description : Quantités prévisionnelles annuelles : 71 969 KG
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2028

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Pour l'ensemble des lots : L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ne s'engage sur aucun montant minimum sur la durée totale du marché. Le Titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. AVANCE : Option A du CCAG -FCS : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000Euros. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. ECHANTILLON : Les échantillons (obligatoires pour tous les lots) doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et doivent être déposés à : ACHAT CHU de Bicêtre Bâtiment François LEURET Porte 34 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE A l'attention de Sandra DOUILLARD Le 22/09/2025 de 08h00 à 13h00 Toute remise d'échantillon au-delà de cette date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Dans le cas d'échantillons manquants, ACHAT se réserve la possibilité de demander au candidat de compléter son offre d'échantillons. Toutefois, le candidat n'aura pas la possibilité de substituer un produit déjà déposé. Les échantillons déposés sont soumis à l'appréciation d'une commission d'utilisateurs et d'experts dont la composition est fixée par ACHAT. A l'issue de cet examen technique, une synthèse d'information est rédigée. En raison du caractère périssable des denrées échantillonnées, les candidats ne peuvent récupérer leurs produits. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l'objet d'une indemnisation.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Le prix (coefficient : 50%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 Valeur technique (coefficient : 30%) Sous-critère a : Qualité des produits et des échantillons (calibre, fraicheur, goût, présentation) - pondération 50 % Sous-critère b : Pertinence de l'offre par rapport aux besoins (conditionnements adaptés, variétés et catégories proposées, clarté et cohérence du catalogue proposé) - pondération 40 % Sous-critère c : Durée et mode de conservation des produits (hors 1ère gamme) - pondération 10 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 (coefficient : 20%) : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a : Mode de production (additifs, pesticide) - pondération 20 % Sous-critère b : Certification environnementale - pondération 30 % Sous-critère c : Origine / traçabilité / saisonnalité / calendrier proposé - pondération 20 % Sous-critère d : Circuit d'approvisionnement (Circuit court) - pondération 20 % Sous-critère e : Logistique et emballage durable - pondération 10 %

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/09/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 23/09/2025 à 16:00