Fourniture de DM UU POUR ENDOSCOPIES NOTAMMENT DIGESTIVES, BRONCHIQUES et UROLOGIQUES ET BRONCHOSCOPES A UU STERIL ES, URETEROSCOPES A UU STERILES, VIDEOCHOLANGIOGASTROSCOPES A UU STERILES: lots 24, 48, 49 déclarés infructueux.

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-14254


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : AGEPS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de DM UU POUR ENDOSCOPIES NOTAMMENT DIGESTIVES, BRONCHIQUES et UROLOGIQUES ET BRONCHOSCOPES A UU STERIL ES, URETEROSCOPES A UU STERILES, VIDEOCHOLANGIOGASTROSCOPES A UU STERILES: lots 24, 48, 49 déclarés infructueux
Description : Fourniture de DM UU POUR ENDOSCOPIES NOTAMMENT DIGESTIVES, BRONCHIQUES et UROLOGIQUES ET BRONCHOSCOPES A UU STERIL ES, URETEROSCOPES A UU STERILES, VIDEOCHOLANGIOGASTROSCOPES A UU STERILES: lots 24, 48, 49 déclarés infructueux
Identifiant de la procédure : c87dc403-5b48-404f-8641-e49f8b6cf103
Identifiant interne : IAP 24-11C
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES USAGE UNIQUE POUR ENDOSCOPIES NOTAMMENT DIGESTIVES, BRONCHIQUES et UROLOGIQUES ET BRONCHOSCOPES A USAGE UNIQUE STERILES, URETEROSCOPES A USAGE UNIQUE STERILES, VIDEOCHOLANGIOGASTROSCOPES A USAGE UNIQUE STERILES (Lots n°24, 48 et 49 déclarés infructueux lors de l'Appel d'offres n° 24-11C)
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES USAGE UNIQUE POUR ENDOSCOPIES NOTAMMENT DIGESTIVES, BRONCHIQUES et UROLOGIQUES ET BRONCHOSCOPES A USAGE UNIQUE STERILES, URETEROSCOPES A USAGE UNIQUE STERILES, VIDEOCHOLANGIOGASTROSCOPES A USAGE UNIQUE STERILES (Lots n°24, 48 et 49 déclarés infructueux lors de l'Appel d'offres n° 24-11C)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : de la notification jusqu'au 31/10/2028

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pour le lot 24 : - 20 % : Performances techniques - 40 % : Adaptation à l'usage - 5 % : Développement Durable
Critère :
Type : Prix
Description : Pour le lot 24 : - 35 % : Prix
Critère :
Type : Qualité
Description : Pour les lots 48 et 49 : - 20 % Performances techniques - 35 % Critères d'adaptation à l'usage - 5 % Développement durable
Critère :
Type : Prix
Description : Pour les lots 48 et 49 : - 40 % Prix

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/03/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2701918&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2701918&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7, rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0001
Nom officiel : AGEPS
Numéro d'enregistrement : 267500452001928
Adresse postale : 7, rue du Fer à Moulin
Ville : Paris
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33146691334
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise#
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise#
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1d09b6ac-f6d1-4f50-a8dd-91532c8eda75 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/02/2025 à 14:48
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/02/2025