689981-2025.
689981-2025 - Mise en concurrence
France - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX
OJ S 201/2025 20/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX
Identifiant de la procédure: b1a26b09-4761-4d77-93f8-74057b655f36.
Identifiant interne: DPS2025AO05DISPOSITIFSMEDICAUX
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4, rue Larrey
Ville: ANGERS
Code postal: 49933.
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Le montant maximum est égal à la valeur de 400 % des quantités mentionnées.
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 940 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Cette consultation est composée de 944 lots subdivisé en 8 rubriques. Il est possible de répondre à autant de lots que souhaité sur ces rubriques
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Fournitures de dispositifs médicaux suivant 8 rubriques : Cardiologie, Digestive, Gynecologie, Ophtalmologie, ORL, Stomatologie, Urologie, Vasculaire
Description: Lots 1 A 944.
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options:
Description des options: Le marché est reconductible pour une période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction de l'Acheteur.
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4, rue Larrey
Ville: ANGERS
Code postal: 49933.
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/05/2026.
Durée: 4 Ans
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 940 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l'offre: 240 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/11/2025 08:30:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L55-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "TarnetGaronne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
Numéro d'enregistrement: 26490003600015.
Adresse postale: 4, rue Larrey
Ville: ANGERS
Code postal: 49933.
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: NATHALIE MASSIAS
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0241357818.
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement: 173 501 115 00864.
Adresse postale: 6, allée Ile Gloriette
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 277396cc-afa4-4103-80c4-2dddec0e1ce6 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/10/2025 06:59:21 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 689981-2025.
Numéro de publication au JO S: 201/2025.
Date de publication: 20/10/2025
