Fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles.

Avis de marché
Département(s) de publication :25
Annonce n° 25-83731


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissements parties
Description : DMIS OSTEOSYNTHESE RACHIS et DMS ANESTHESIE ET REANIMATION Segment 1
Identifiant de la procédure : 0f8c234e-1b4d-4033-b57a-af76dbbbc341
Identifiant interne : PAN25-6
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
SANS OBJET
Droit transnational applicable : SANS OBJET

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles
Description : Classes : DMIS OSTEOSYNTHESE et DMS ANESTHESIE ET REANIMATION Segment 1 ; cf annexes : GHT CFC_CHUB_CAMSP_PAN25-6_CCP_Annexe4_Catalogue des Besoins, GHT CFC_CHUB_CAMSP_PAN25-6_CCP_Annexe5_Quantification par bénéficiaire et Catalogue des produits = fichier .cmp
Identifiant interne : PAN25-6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Voir le CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 20/08/2025 à 14:00
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/08/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Numéro d'enregistrement : 26250176000264
Département : Doubs
Adresse postale : CHU BESANCON - Hôpital Jean-Minjoz 3 Boulevard Alexandre Fleming - Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP
Ville : Besançon
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP - Secrétariat des Marchés
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381668155
Adresse internet : https://www.chu-besancon.fr
Profil de l'acheteur : https://www.chu-besancon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381526000
Adresse internet : https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : dc888842-ff73-46e1-8046-170a65a11f63 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/07/2025 à 12:48
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2025