2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault).
Description
:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault). La procédure comporte 65 lots (cf description des lots dans le tableau d'offres).
Identifiant de la procédure
:
c2491315-5f82-4d2a-9814-6218741fc5de
Identifiant interne
:
26S011
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
Principales caractéristiques de la procédure
:
Certains lots, le cas échant, feront l'objet d'une convention de Mise à Disposition pour le matériel accueillant ces consommables. Pour tous les lots exceptés les lots : 15 et 44 Chaque accord-cadre sera mono-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les marchés subséquents et les bons de commande ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre du lot concerné. Pour les lots 15 et 44 : Chaque accord-cadre sera multi attributaire en application des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, 3 attributaires seront retenus à l'issue de chaque accord-cadre. Ces attributaires ne seront pas remis en concurrence à chaque passation d'un marché subséquent. Le mode de dévolution des commandes pour ces 2 lots est celui de l'attribution en cascade, suivant l'ordre du classement issu de l'analyse des offres. Chaque accord cadre sera exécuté principalement par l'émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents, selon les modalités d'attribution définies dans le Règlement de Consultation et sans remise en concurrence.
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
2.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault).
Subdivision pays (NUTS)
:
Vienne
(
FRI34
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
6,443,500
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Appel d'offres ouvert établi en application des articles L 2124-1, L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec engagement sur un montant maximal : Montant maximum global pour l'ensemble des lots : 6 443 500 €HT sur 4 ans. La procédure est composée de 65 lots définis dans le « tableau d'offres ». Chaque accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
