Département(s) de publication : 75
Annonce No 23-36586
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.maximilien.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=838537&orgAcronyme=a0z
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse :
https://www.maximilien.fr/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de dispositifs médicaux stériles non implantables pour les systèmes digestif, urogénital et gynécologique/obstétrique, respiratoire et anesthésie/réanimation et ORL.
Numéro de référence : 2023-R044-000-000
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture de dispositifs médicaux stériles non implantables pour les systèmes digestif, urogénital et gynécologique/obstétrique, respiratoire et anesthésie/réanimation et ORL.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 124 541 657 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : GPE - Bouton de gastrostomie
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : GPE - Bouton de gastrostomie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 1302889,28 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 3 257 223 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : GPE - Kit complet de pose technique Introducer
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : GPE - Kit complet de pose technique Introducer
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 2976016 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 7 440 040 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : GPE - Kit complet de pose technique Pull
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : GPE - Kit complet de pose technique Pull
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 484232,80 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 1 210 582 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : GPE - Sondes de gastrostomie percutanée endoscopique
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : GPE - Sondes de gastrostomie percutanée endoscopique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 826380,80 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans :2 065 952 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aiguille injection endoscopique
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Aiguille injection endoscopique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 675949,76 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans :1 689 874 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Infundibulotome à échange rapide
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Infundibulotome à échange rapide
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 224056,8 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans :560 142 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Système ligature varices oesophagiennes
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Système ligature varices oesophagiennes
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 2111400 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans :5 278 500 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cystostome
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cystostome
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 1038312 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans :2 595 780 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cathéter Dilatation oesophagien et pylorique
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cathéter Dilatation oesophagien et pylorique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 1882044 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 4 705 110 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cathéter Dilatation biliaire
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cathéter Dilatation biliaire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 1407268,8 euros(s) montant maximum en HT sur 4 ans : 3 518 172 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cathéter Dilatation colique
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cathéter Dilatation colique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en HT sur 4 ans : 428352 (s) montant maximum en HT sur 4 ans : 1 070 880 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pince Biopsie Endoscopie digestive
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pince Biopsie Endoscopie digestive
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en HT sur 4 ans : 7688771,2 (s) montant maximum en HT sur 4 ans :19 221 928 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Kit Biopsie hépatique transjugulaire
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Kit Biopsie hépatique transjugulaire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en HT sur 4 ans : 1190940 (s) montant maximum en HT sur 4 ans :2 977 350 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Guide biliaire 0,025 ou 0,035 inch
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Guide biliaire 0,025 ou 0,035 inch
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en HT sur 4 ans : 4925615,42 (s) montant maximum en HT sur 4 ans : 12 314 039 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Guides colique et oesophagien
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Guides colique et oesophagien
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en HT sur 4 ans : 617744,30euros(s) montant maximum en HT sur 4 ans : 1 544 361 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sphinctérotome
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sphinctérotome
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en HT sur 4 ans : 3088440,00 (s) montant maximum en HT sur 4 ans :7 721 100 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cathéter Opacification CPRE droit, 1/2/3 voies
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cathéter Opacification CPRE droit, 1/2/3 voies
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en HT sur 4 ans :385572,00 (s) montant maximum en HT sur 4 ans : 963 930 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aiguille échogène cytoponction/biopsie sous écho-endoscope
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Aiguille échogène cytoponction/biopsie sous écho-endoscope
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en HT sur 4 ans :3290840,00 (s) montant maximum en HT sur 4 ans : 8 227 100 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cathéter à ballonnet Extraction des voies biliaires
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cathéter à ballonnet Extraction des voies biliaires
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en HT sur 4 ans : 1696940,00 (s) montant maximum en HT sur 4 ans : 4 242 350 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Anse à panier Extraction Calcul biliaire
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Anse à panier Extraction Calcul biliaire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en HT sur 4 ans : 565800,00 (s) montant maximum en HT sur 4 ans : 1 414 500 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Valve biopsie pour endoscope usage unique, stérile
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Valve biopsie pour endoscope usage unique, stérile
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 296380,76euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 740 952 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Capuchon à cil amélioration de la visualisation endoscopique
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Capuchon à cil amélioration de la visualisation endoscopique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 430008,00 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 1 075 020 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Couteau dissection endoscopique
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Couteau dissection endoscopique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 1173846,40 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 2 934 616 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde urétérostomie, dérivation urinaire
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde urétérostomie, dérivation urinaire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 406516,54 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans :1 016 291 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Kit néphrostomie percutanée sonde en J Seldinger
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Kit néphrostomie percutanée sonde en J Seldinger
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 2685480,00 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans :6 713 700 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde prostatique 3 voies béquillée biseautée type Dufour ou équivalent
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde prostatique 3 voies béquillée biseautée type Dufour ou équivalent
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 2142915,52 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans :5 357 289 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde prostatique 3 voies droite type Couvelaire ou équivalent
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde prostatique 3 voies droite type Couvelaire ou équivalent
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 875177,60euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 2 187 944 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde prostatique 3 voies béquillée type Delinotte ou équivalent
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde prostatique 3 voies béquillée type Delinotte ou équivalent
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 838613,12 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 2 096 533 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Set Drainage suspubien: sonde à ballonnet PUr ou silicone et poche à urine
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Set Drainage suspubien: sonde à ballonnet PUr ou silicone et poche à urine
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 1120951,00 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 2 802 378 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Set Drainage suspubien: sonde en J-queue de cochon, PUr ou silicone et poche à urine
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Set Drainage suspubien: sonde en J-queue de cochon, PUr ou silicone et poche à urine
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 486864,00 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 1 217 160 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Evacuateur copeaux prostatiques-Poire d'Ellick ou équivalent, usage unique
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Evacuateur copeaux prostatiques-Poire d'Ellick ou équivalent, usage unique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 371847,44 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 929 619 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde urétérale de drainage, droite
Lot nº : 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde urétérale de drainage, droite
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 824014,19 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans :2 060 035 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde urétérale, intervention sur guide 0.038''
Lot nº : 33
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde urétérale, intervention sur guide 0.038''
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans :568357,60 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 1 420 894 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Raccord pour sonde urétérale, stérile UU
Lot nº : 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Raccord pour sonde urétérale, stérile UU
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 307574,40 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans :768 936 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Bougie dilatation urétrale olivaire
Lot nº : 35
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Bougie dilatation urétrale olivaire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 665951,94 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 1 664 880 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde urétérale à ballonnet haute pression dilatation urétérale
Lot nº : 36
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde urétérale à ballonnet haute pression dilatation urétérale
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 161460,00 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 403 650 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Extracteur calcul, urétéroscopie rigide/semi-rigide, nitinol
Lot nº : 37
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Extracteur calcul, urétéroscopie rigide/semi-rigide, nitinol
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 1938329,60euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 4 845 824 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Extracteur calcul, urétéroscopie souple, nitinol
Lot nº : 38
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Extracteur calcul, urétéroscopie souple, nitinol
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans :4022976,00 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 10 057 440 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Guide 0.018" et 0.035", 150-180cm et 260-400cm, hydrophile, droit et angulé, Rigide/Stiff (urologie)
Lot nº : 39
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Guide 0.018" et 0.035", 150-180cm et 260-400cm, hydrophile, droit et angulé, Rigide/Stiff (urologie)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 2931175,20 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 7 327 938 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Guide 0.018" et 0.035", 150-180cm, hydrophile, droit et angulé, Standard (urologie)
Lot nº : 40
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Guide 0.018" et 0.035", 150-180cm, hydrophile, droit et angulé, Standard (urologie)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 1353301,60 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 3 383 254 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Guide 0.035", 150cm, hydrophile, droit, très Rigide/Extra Stiff, uretère tortueux (urologie)
Lot nº : 41
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Guide 0.035", 150cm, hydrophile, droit, très Rigide/Extra Stiff, uretère tortueux (urologie)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 398544,00 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 996 360 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Guide 0.038", 80cm, enduction PTFE, droit et angulé, Standard/Stiff (urologie)
Lot nº : 42
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Guide 0.038", 80cm, enduction PTFE, droit et angulé, Standard/Stiff (urologie)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 64032,00 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans :160 080 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Masque laryngé coudé-courbe et droit
Lot nº : 43
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Masque laryngé coudé-courbe et droit
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 959688,80 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 2 399 222 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Masque laryngé Dispositif supraglottique
Lot nº : 44
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Masque laryngé Dispositif supraglottique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 6655927,68 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans :16 639 819 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Masque laryngé intubation difficile
Lot nº : 45
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Masque laryngé intubation difficile
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans :5243558,40 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 13 108 896 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde aspiration endotrachéale avec gaine protectrice type Motin
Lot nº : 46
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde aspiration endotrachéale avec gaine protectrice type Motin
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 461739,72 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 1 154 349 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde aspiration endotrachéale système clos Adulte et Néonatal Pédiatrique
Lot nº : 47
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde aspiration endotrachéale système clos Adulte et Néonatal Pédiatrique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 10394413,92 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 25 986 035 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cathéter instillation endotrachéale surfactant pulmonaire
Lot nº : 48
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cathéter instillation endotrachéale surfactant pulmonaire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 601983,60 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 1 504 959 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Nez artificiel Trachéotomie-Echangeur chaleur et humidité Trachéotomie stérile
Lot nº : 49
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nez artificiel Trachéotomie-Echangeur chaleur et humidité Trachéotomie stérile
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 524984,20 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 1 312 461 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde intubation bronchique gauche et droite
Lot nº : 50
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde intubation bronchique gauche et droite
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 1285976,00 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 3 214 940 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde intubation trachéale néonatale Canal irrigation supplémentaire (surfactant)
Lot nº : 51
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde intubation trachéale néonatale Canal irrigation supplémentaire (surfactant)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 247277,60 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 618 194 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde intubation endotrachéale ballonnet, Anesthésie
Lot nº : 52
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde intubation endotrachéale ballonnet, Anesthésie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 2578818,88 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 6 447 047 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde intubation endotrachéale ballonnet, Réanimation
Lot nº : 53
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde intubation endotrachéale ballonnet, Réanimation
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 557387,52euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 1 393 469 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde intubation endotrachéale ballonnet, avec aspiration subglottique
Lot nº : 54
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sonde intubation endotrachéale ballonnet, avec aspiration subglottique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 5690770,40 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 14 226 926 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cathéter drainage, Traitement ambulatoire pneumothorax type THAP ou équivalent
Lot nº : 55
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cathéter drainage, Traitement ambulatoire pneumothorax type THAP ou équivalent
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 578864,00 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 1 447 160 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Drain thoracique avec trocart, radio-opaque
Lot nº : 56
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Drain thoracique avec trocart, radio-opaque
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 212041,60 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 530 104 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Drain thoracique pleural en Set (méthode ponction directe)
Lot nº : 57
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Drain thoracique pleural en Set (méthode ponction directe)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 130143,20 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 325 358 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Drain thoracique pleural en Set (méthode Seldinger), droit
Lot nº : 58
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Drain thoracique pleural en Set (méthode Seldinger), droit
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 3380227,20 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 8 450 568 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Drain thoracique pleural en Set (méthode Seldinger), queue de cochon type Fuhrman ou équivalent
Lot nº : 59
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Drain thoracique pleural en Set (méthode Seldinger), queue de cochon type Fuhrman ou équivalent
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 2717164,80 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 6 792 912 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ensemble drainage thoracique avec Régulation, semi-sec et sec Adulte et Pédiatrique
Lot nº : 60
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Ensemble drainage thoracique avec Régulation, semi-sec et sec Adulte et Pédiatrique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 6707726,26 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 16 769 316 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Set Drainage pleural tunnelisé type PleurX® ou équivalent
Lot nº : 61
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Set Drainage pleural tunnelisé type PleurX® ou équivalent
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 4678660,00 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 11 696 650 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Trousse Thoracocentèse-Paracentèse
Lot nº : 62
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Trousse Thoracocentèse-Paracentèse
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 550675,20 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 1 376 688 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Talc stérile en pulvérisateur, aérosol et vrac (pleurodèse)
Lot nº : 63
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Talc stérile en pulvérisateur, aérosol et vrac (pleurodèse)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 390942,59 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans :977 356 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Filtre respiratoire stérile, Anesthésie (ventilation courte durée)
Lot nº : 64
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Filtre respiratoire stérile, Anesthésie (ventilation courte durée)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 2731756,92 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 6 829 392 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Filtre respiratoire stérile, Réanimation (ventilation longue durée)
Lot nº : 65
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Filtre respiratoire stérile, Réanimation (ventilation longue durée)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 1628642,88 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans :4 071 607 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Raccord annelé double rotule 15CM 22M/15F cathéter 'Mount' stérile
Lot nº : 66
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Raccord annelé double rotule 15CM 22M/15F cathéter 'Mount' stérile
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 195466,51 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 488 666 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pince biopsie endoscopie bronchique, mors crantés
Lot nº : 67
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pince biopsie endoscopie bronchique, mors crantés
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 290571,68 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 726 429 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pince biopsie endoscopie bronchique, mors lisses
Lot nº : 68
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pince biopsie endoscopie bronchique, mors lisses
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 116485,80 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 291 215 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Canule aspiration otologique stérile, UU
Lot nº : 69
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Canule aspiration otologique stérile, UU
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 376347,71euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 940 869 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tampon nasal post-opératoire chirurgie nez-sinus
Lot nº : 70
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Tampon nasal post-opératoire chirurgie nez-sinus
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans :3654129,60 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 9 135 324 euro(s)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tampon otologique stérile
Lot nº : 71
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Tampon otologique stérile
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un 1 an à compter du 1ernovembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Valeur estimée en euros HT sur 4 ans : 127402,70 euros(s) montant maximum en euros HT sur 4 ans : 318 507 euro(s)
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : 1) une lettre de candidature comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Cette lettre de candidature peut être établie à partir du formulaire DC1 dûment renseigné par le candidat.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similairesUne déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 avril 2023 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 8 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 18 avril 2023 - 12:00 Lieu : PARIS
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La présente procédure est un appel d'offres ouvert. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics :
https://www.maximilien.fr/Les plis doivent être transmis par voie électronique dans les conditions prévues dans le règlement de la consultation. Les candidats trouveront sur la plateforme Maximilien les informations d'utilisation de la plateforme, notamment les prérequis techniques et certificats électroniques nécessaires au dépôt d'une offre dématérialisée. En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au support technique de la plateforme par formulaire. L'accord cadre est lancé par le GIP Resah, agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au profit des Bénéficiaires Potentiels, listés en annexe du CCP. Tous les lots donnent lieu à la passation de marchés subséquents. Tous les lots sont conclus sans montant minimum mais un maximum contractuel, mentionné pour chaque lot dans les rubriques idoines du présent avis ainsi que dans le CCP. L'attention des opérateurs est attirée sur le fait que l'attribution de l'accord-cadre est simultanée à celle du premier marché subséquent. Les modalités d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter des variantes. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est mono-attributaire. Les prestations s'exécutent en France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM-COM. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois, reconductible 3 fois pour 12 mois par période de reconduction. Les modalités de reconduction figurent dans le cahier des clauses particulières. L'accord-cadre comporte des options : clause de réexamen et reconductions.les compléments de gamme sont facultatifs. Leur absence n'entraîne pas l'irrégularité de l'offre. Ils sont autorisés sous réserve que les soumissionnaires aient préalablement répondu à l'offre de base dont les caractéristiques techniques sont décrites dans le bordereau des prix unitaires et sont pris en compte uniquement dans le cadre de l'appréciation du critère " Qualité " au titre de l'étendue de la gamme. Le Resah se réserve le droit de retenir ces compléments de gamme facultatifs au niveau de la notification du marché. Si le Resah décide de retenir ces compléments de gamme, alors ils deviennent obligatoires au même titre que les autres produits du marché "
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 RUE DE JOUY, 75181, PARIS, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel :
[email protected], Adresse internet :
http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Paris, 7 RUE DE JOUY, 75181, PARIS, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel :
[email protected], Adresse internet :
http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 mars 2023