FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE.

Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 24-81121


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Hospices civils de Lyon - direction des achats
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : P25_002 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE
Description : P25_002 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE
Identifiant de la procédure : 2081f72c-f6a9-415b-91d7-f000097d6630
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Voir règlement de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE
Description : APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE
Identifiant interne : 20 lots

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement : au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/12/2025. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an(s) pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/12/2028. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Descriptif des lots : Lot 1 : PLAQUE ET VIS TITANE POUR TRAUMATOLOGIE ORBITAIRE Lot 2 : PLAQUE ET VIS POUR TRAUMATOLOGIE CRANIO FRONTALE Lot 3 : PLAQUE ET VIS TITANE POUR CHIRURGIE CRANIOFACIALE Lot 4 : PLAQUE ET VIS TITANE POUR CHIRURGIE MAXILLO MANDIBULAIRE Lot 5 : PLAQUE ET VIS TITANE POUR CHIRURGIE MAXILLO MANDIBULAIRE Lot 6 : PLAQUE RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE + VIS AUTOBLOQUANTES Lot 7 : SYSTEME DE FERMETURE RAPIDE VOLET CRANIEN Lot 8 : VIS DE BLOCAGE MAXILLO MANDIBULAIRE TITANE Lot 9 : PLAQUE ET VIS D'ANCRAGE ORTHODONTIQUE Lot 10 : PROTHESE TOTALE D'ATM STANDARD Lot 11 PROTHESE TOTALE D'ATM SUR MESURE Lot 12: PROTHESE TOTALE D'ATM SUR MESURE Lot 13 : PLAQUE ET VIS RESORBABLES Lot 14 : IMPLANT PLANCHER ORBITAIRE RESORBABLE Lot 15 : DISTRACTEUR INTERNE Lot 16 : DISTRACTEUR EXTERNE Lot 17 : DISTRACTEUR PALATIN SUR MESURE Lot 18 : PLAQUE SUR MESURE ET VIS ASSOCIEES Lot 19: PROTHESE CRANIO MAXILLOFACIALE SUR MESURE TOUT MATERIAU SAUF HYDROXYAPATITE Lot 20 : PROTHESE CRANIO MAXILLOFACIALE SUR MESURE EN HYDROXYAPATITE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : Pondération 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : pondération 60%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/09/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices civils de Lyon - direction des achats
Organisation qui traite les offres : Hospices civils de Lyon - direction des achats

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Hospices civils de Lyon - direction des achats
Numéro d'enregistrement : 26690027300019
Département : Département achats produits de santé
Adresse postale : 45 rue Villon
Ville : Lyon cedex 08
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 00000000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 692bee0c-5c1b-495b-9496-fd1347920d17 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 10/07/2024 à 14:45
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2024