Avis de marché
Département(s) de publication :47 
Annonce n° 25-119143
 
Section 1 - Acheteur 
 
1.1 Acheteur 
Nom officiel : Mairie de VILLENEUVE-SUR-LOT 
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale 
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale 
 
1.1 Acheteur 
Nom officiel : Mairie de Villeneuve sur lot 
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale 
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale 
 
1.1 Acheteur 
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois 
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale 
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale 
 
Section 2 - Procédure 
 
2.1 Procédure 
Titre : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - Relance du lot 20 - Epicerie déclaré sans suite 
Description : Le DCE est à télécharger l'adresse suivante : 
https://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr/marches-publics-117.html Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires 
Identifiant de la procédure : 0e1f434d-ea33-4633-995a-59457ca591b9 
Identifiant interne : 25-MVSL-0022 
Type de procédure : Ouverte 
La procédure est accélérée : non 
 
2.1.1 Objet 
Nature du marché : Fournitures 
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers 
 
2.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : Cuisine centrale 
Ville : Villeneuve-sur-lot 
Code postal : 47300 
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 ) 
Pays : France 
 
2.1.3 Valeur 
Valeur estimée hors TVA : 255,000 Euro 
 
2.1.4 Informations générales 
Base juridique : 
Directive 2014/24/UE 
 
Section 5 - Lot 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001 
Titre : Epicerie 
Description : Epicerie<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 37 500,00 Euro(s) H.T 
Identifiant interne : 20 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Fournitures 
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : Cuisine centrale 
Ville : Villeneuve-sur-lot 
Code postal : 47300 
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Date de début : 01/01/2026 
Date de fin de durée : 31/12/2026 
 
5.1.4 Renouvellement 
Nombre maximal de renouvellements : 2 
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 
 
5.1.5 Valeur 
Valeur estimée hors TVA : 255,000 Euro 
 
5.1.6 Informations générales 
Il s'agit d'un marché récurrent 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
 
5.1.7 Marché public stratégique 
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre 
 
5.1.10 Critères d'attribution 
Critère : 
Type : Qualité 
Description : Qualité des produits 
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30 
Critère : 
Type : Qualité 
Description : Eco-responsabilité 
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25 
Critère : 
Type : Qualité 
Description : Qualité du service 
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10 
Critère : 
Type : Prix 
Description : Prix des prestations 
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1729204 
Canal de communication ad hoc : 
Nom : AW Solutions 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1729204 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois 
Informations relatives à l'ouverture publique : 
Date d'ouverture : 24/11/2025 à 14:00 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Accord-cadre, sans remise en concurrence 
Nombre maximal de participants : 1 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
Enchère électronique : non 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Villeneuve sur lot 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux 
TED eSender : Avenue-Web Systèmes 
 
Section 8 - Organisations 
 
8.1 ORG-0001 
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes 
Numéro d'enregistrement : D9942C2C-F8AE-AB22-D486AA30014B32AC 
Ville : Seyssinet-Pariset 
Code postal : 38170 
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) 
Pays : France 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : +33480041260 
Rôles de cette organisation : 
TED eSender 
 
8.1 ORG-0002 
Nom officiel : Mairie de VILLENEUVE-SUR-LOT 
Numéro d'enregistrement : 54721 
Adresse postale : Boulevard de la République 
Ville : Villeneuve-Sur-Lot 
Code postal : 47300 
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 ) 
Pays : France 
Point de contact : Maire Le 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : 0553415353 
Adresse internet : 
http://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr 
Profil de l'acheteur : 
http://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr/marches-publics-117.html 
Rôles de cette organisation : 
Acheteur 
Chef de groupe 
 
8.1 ORG-0003 
Nom officiel : Mairie de Villeneuve sur lot 
Numéro d'enregistrement : D9942C5B-0752-F676-A6D23766ABEEA761 
Adresse postale : Service mutualisé des Marchés Publics Boulevard de la République 
Ville : Villeneuve Sur Lot 
Code postal : 47300 
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 ) 
Pays : France 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : 0553415306 
Rôles de cette organisation : 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché 
 
8.1 ORG-0004 
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux 
Numéro d'enregistrement : D9942C6F-FD71-D849-CBAC0DA0EB13929B 
Adresse postale : 9 Rue Tastet 
Ville : Bordeaux 
Code postal : 33063 
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 ) 
Pays : France 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : 0556993800 
Télécopieur : 0556243903 
Rôles de cette organisation : 
Organisation chargée des procédures de recours 
 
8.1 ORG-0005 
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux 
Numéro d'enregistrement : D9942C80-DAFA-46EC-89F89CD4B03D528F 
Adresse postale : 9 Rue Tastet 
Ville : Bordeaux 
Code postal : 33063 
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 ) 
Pays : France 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : 0556993800 
Télécopieur : 0556243903 
Rôles de cette organisation : 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours 
 
8.1 ORG-0006 
Nom officiel : Mairie de Villeneuve sur lot 
Numéro d'enregistrement : D9942C8F-A8E1-27CD-CB5968EBEFE90BB2 
Adresse postale : Mairie de Villeneuve sur lot null Bd de la République, null 
Ville : Villeneuve-Sur-Lot 
Code postal : 47300 
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 ) 
Pays : France 
Point de contact : Monsieur le Maire 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : 0553415306 
Profil de l'acheteur : 
http://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr/marches-publics-117.html 
Rôles de cette organisation : 
Acheteur 
 
8.1 ORG-0007 
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois 
Numéro d'enregistrement : D9942CA5-AB5E-5F37-A31D32EF9C3D105D 
Adresse postale : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois 24 rue du Vieux Pont 
Ville : Casseneuil 
Code postal : 47440 
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 ) 
Pays : France 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : 0553415306 
Profil de l'acheteur : 
http://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr/marches-publics-117.html 
Rôles de cette organisation : 
Acheteur 
 
Section 11 - Informations relatives à l'avis 
 
11.1 Informations relatives à l'avis 
Identifiant/version de l'avis : da57e4f3-ba35-445f-a4dd-cfdd321cb48d - 01 
Type de formulaire : Mise en concurrence 
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire 
Date d'envoi de l'avis : 24/10/2025 à 12:27 
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français 
 
11.2 Informations relatives à la publication 
Date d'envoi du présent avis à la publication :  24/10/2025