Avis de marché
Département(s) de publication :76
Annonce n° 25-141263
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Sotteville-lès-Rouen
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de Sotteville-Lès-Rouen
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de Sotteville-Lès-Rouen
Identifiant de la procédure : 0da71cc0-e185-41e2-97a2-3a69acc488e5
Identifiant interne : 2025-10
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,612,800 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 26
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 26
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Légumes spécifiques biologiques 4e gamme
Description : Légumes spécifiques biologiques 4e gamme<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 44,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Marché réservé de Légumes spécifiques 1ère gamme
Description : Marché réservé de Légumes spécifiques 1ère gamme
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 36,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Marché réservé de Légumes spécifiques 4ème gamme
Description : Marché réservé de Légumes spécifiques 4ème gamme
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 27,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Légumes et fruits spécifiques 1ère gamme
Description : Légumes et fruits spécifiques 1ère gamme
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 177,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fruits et légumes conventionnels et biologiques 1ère, 4ème, 5ème gamme
Description : Fruits et légumes conventionnels et biologiques 1ère, 4ème, 5ème gamme
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 406,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Viande de porc piécée fraîche label rouge ou équivalent porc fermier
Description : Viande de porc piécée fraîche label rouge ou équivalent porc fermier
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 43,100 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Viandes de boeuf et veau piécées fraîches conventionnelles et Biologiques de races à viande
Description : Viandes de boeuf et veau piécées fraîches conventionnelles et Biologiques de races à viande
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 118,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Viandes fraîches bovines piécées conventionnelles et biologiques de races mixtes
Description : Viandes fraîches bovines piécées conventionnelles et biologiques de races mixtes
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111000 Viande bovine
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 151,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Viandes de volaille et lapin fraîches Label rouge ou équivalent fermier et conventionnelles
Description : Viandes de volaille et lapin fraîches Label rouge ou équivalent fermier et conventionnelles
Identifiant interne : 09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 208,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Viandes fraiches de volailles fermières à l'équilibre et charcuterie de volaille fermière
Description : Viandes fraiches de volailles fermières à l'équilibre et charcuterie de volaille fermière
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 84,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Viandes cuites de boeuf, veau, agneau et porc
Description : Viandes cuites de boeuf, veau, agneau et porc
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 97,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Charcuteries Label rouge ou équivalent charcuterie fermière et conventionnelle
Description : Charcuteries Label rouge ou équivalent charcuterie fermière et conventionnelle
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 94,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Produits traiteurs frais conventionnels et Biologiques
Description : Produits traiteurs frais conventionnels et Biologiques
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 49,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Sandwichs
Description : Sandwichs
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811510 Sandwichs
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 27,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Poissons frais et surgelés - pêche durable
Description : Poissons frais et surgelés - pêche durable
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 432,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Produits surgelés conventionnels
Description : Produits surgelés conventionnels
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 438,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Produits surgelés biologiques
Description : Produits surgelés biologiques
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 153,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Produits laitiers frais et fromages fermiers au lait biologiques
Description : Produits laitiers frais et fromages fermiers au lait biologiques
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 397,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Produits laitiers frais et fromages fermiers au lait conventionnel
Description : Produits laitiers frais et fromages fermiers au lait conventionnel
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 107,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lait, produits laitiers, fromages et ovoproduits conventionnels et BIO
Description : Lait, produits laitiers, fromages et ovoproduits conventionnels et BIO
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 367,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Desserts frais conventionnels et Biologiques
Description : Desserts frais conventionnels et Biologiques
Identifiant interne : 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 112,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Pain frais et viennoiseries conventionnels, Label rouge et Biologiques
Description : Pain frais et viennoiseries conventionnels, Label rouge et Biologiques
Identifiant interne : 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 397,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Epicerie et boissons conventionnelles et biologiques
Description : Epicerie et boissons conventionnelles et biologiques
Identifiant interne : 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 550,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Epicerie et boissons fermières Biologiques
Description : Epicerie et boissons fermières Biologiques
Identifiant interne : 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,900 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Pâtes et spécialités céréalières biologiques - Production fermière
Description : Pâtes et spécialités céréalières biologiques - Production fermière
Identifiant interne : 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 24,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Pâtes et spécialités céréalières conventionnelles - Production fermière
Description : Pâtes et spécialités céréalières conventionnelles - Production fermière
Identifiant interne : 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale et autres sites de Sotteville-lès-Rouen
Ville : Sotteville-lès-rouen
Code postal : 76300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 18,900 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710908
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710908
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Il est prévu des clauses de réexamen. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 02 et 03 sont réservés. Se reporter aux articles concernés par cette disposition au RC (notamment 4.3) et autres documents du DCE (notamment le CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : C088A3EF-E792-29ED-A79F281DFE3D3927
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Sotteville-lès-Rouen
Numéro d'enregistrement : 67835
Adresse postale : place de l'Hôtel de Ville
Ville : Sotteville-Les-Rouen Cedex
Code postal : 76301
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : RAGACHE Alexis
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0235636077
Télécopieur : 0235623557
Adresse internet :
https://www.sotteville-les-rouen.fr/
Profil de l'acheteur :
https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement : C088A40E-F5DB-9308-AB4711F35DAF43EB
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement : C088A41D-B02C-D638-20B16AFD60DF6394
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 6a67a007-d557-4f20-af4b-8d406509d802 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/12/2025 à 15:26
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/12/2025
