Avis de marché
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Annonce n° 26-22958
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de Fourniture de Pain frais 2026
Description : Fourniture de pain frais et produits de boulangerie aux adhérents du Groupement de commandes du lycée Poincaré de Nancy.
Identifiant de la procédure : f5e74d43-0f04-4a76-bbd8-6cc8bb0a3f37
Identifiant interne : Marché PAIN 2026-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : null
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Secteur NANCY CENTRE
Description : Lot 1 Secteur NANCY CENTRE : Fourniture de pain frais dans 3 Lycées de centre ville.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée maximale de l'accord cadre : 48 mois (2 ans reconductible 1 fois)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre et estimation du catalogue.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_F-SWUUWzLj
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_uV1BnOegcr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Secteur NANCY LAXOU
Description : Lot 2 Secteur NANCY LAXOU : Fourniture de pain frais à 4 établissements scolaires, 2 Lycées et 2 collèges.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée maximale de l'Accord-cadre : 48 mois (soit 2 ans reconductible une fois).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre et estimation du catalogue.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_F-SWUUWzLj
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_uV1BnOegcr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 Secteur NANCY VILLERS
Description : Lot 3 Secteur NANCY VILLERS : Fourniture de pain frais à 2 lycées du secteur VILLERS/VANDOEUVRE.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée maximale de l'Accord cadre : 48 mois (soit 2 ans reconductible une fois).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix pèsera à hauteur de 55% dans la note finale (Estimation de l'offre et des prix au catalogue).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_F-SWUUWzLj
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_uV1BnOegcr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 Secteur NANCY JARVILLE
Description : Lot 4 Secteur NANCY JARVILLE : Fourniture de pain frais dans deux établissements scolaires (un lycée et un collège).
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée maximale de l'Accord cadre : 48 mois ( soit 2 ans reconductible une fois).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre et estimation du catalogue.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_F-SWUUWzLj
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_uV1BnOegcr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 Secteur NANCY SUD
Description : Lot 5 Secteur NANCY SUD : Fourniture de pain frais dans trois établissements scolaires .
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée maximale de l'Accord cadre : 48 mois (soit 2 ans reconductible une fois).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix pèsera à hauteur de 55% dans la note finale (analyse du montant de l'offre et des prix au catalogue).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_F-SWUUWzLj
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_uV1BnOegcr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 Secteur NANCY NORD EST
Description : Lot 6 Secteur NANCY NORD EST : Fourniture de pain frais dans 5 établissements scolaires dont 3 collèges, un lycée et un CREPS.
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée maximale de l'accord cadre 4 ans soit 2 ans reconductible une fois.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix pèsera à hauteur de 55% dans la note finale (analyse du montant de l'offre et des prix au catalogue).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_F-SWUUWzLj
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_uV1BnOegcr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 Secteur NORD PONT A MOUSSON
Description : Lot 7 Secteur NORD PONT A MOUSSON : Fourniture de pain frais dans 3 établissements scolaires au nord de Nancy.
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée maximale de l'accord cadre : 4 ans soit 2 ans reconductible une fois.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix pèsera à hauteur de 55% dans la note finale (analyse du montant de l'offre et des prix au catalogue).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_F-SWUUWzLj
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_uV1BnOegcr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 Secteur OUEST TOUL
Description : Lot 8 Secteur OUEST TOUL : Approvisionnement en pain frais d'un lycée de TOUL.
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Toul
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée maximale de l'accord cadre 4 ans soit 2 ans reconductible une fois.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix pèsera à hauteur de 55% dans la note finale (analyse du montant de l'offre et des prix au catalogue).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_F-SWUUWzLj
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_uV1BnOegcr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 Secteur SUD EST LUNEVILLE
Description : Lot 9 Secteur SUD EST LUNEVILLE : Fourniture de pain frais dans 5 établissements proches de Lunéville dont 4 collèges et un lycée.
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée maximale de l'accord cadre : 4 ans ( 2 ans reconductible une fois).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix pèsera à hauteur de 55% dans la note finale (analyse du montant de l'offre et des prix au catalogue).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_F-SWUUWzLj
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_uV1BnOegcr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANCY
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Numéro d'enregistrement : 19540038700013
Adresse postale : 2 RUE DE LA VISITATION
Ville : Nancy cedex
Code postal : 54042
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0383173944
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_F-SWUUWzLj
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de NANCY
Numéro d'enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 Place Carrière
Ville : NANCY
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Numéro d'enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : 1 rue du Préfet Erignac
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Madame Caroline PAGE
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0383342224
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 62e14f0d-29d4-4d37-90dc-e1d9a6dfa1af - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/03/2026 à 15:08
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/03/2026
