Avis de marché
Département(s) de publication :81
Annonce n° 25-143326
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de SAINT-JUERY
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement et services associés
Description : fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement et services associés
Identifiant de la procédure : fb147434-0658-4b22-b443-5c48fe6f9e69
Identifiant interne : 2026 DENREES ALIMENTAIRES
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : commune de sait juery cuisine centrale
Ville : saint juery
Code postal : 81160
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement et services associés
Description : fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement et services associés
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : accord cadre reconductible 3 fois pour des dures d'un an
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : mairie de saint juery cuisine centrale
Ville : saint juery
Code postal : 81160
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : montant minimum par an : 50 000 HT montant maximum par an : 150 000 HT
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de SAINT-JUERY
Organisation qui traite les offres : Ville de SAINT-JUERY
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de SAINT-JUERY
Numéro d'enregistrement : 21810257200011
Adresse postale : 1 place de la Mairie Place de la mairie
Ville : SAINT-JUERY
Code postal : 81160
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Point de contact : MME OLIVIER FREDERIQUE -
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0563760690
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement : 173 100 058 00010
Ville : toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f5c1e607-79b6-4c26-821e-73534f5fd985 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 31/12/2025 à 11:01
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/12/2025
