Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de beausoleil
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21060012800016
Ville : Beausoleil
Code Postal : 06240
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Commande publique de Beausoleil
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 497114600
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de Consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de Consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de Consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 04 juin 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Corbeilles de rue pour le tri sélectif bi-flux.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de corbeilles de rue pour le tri sélectif
Code CPV principal
Descripteur principal : 34928480
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent accord cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de corbeilles de rue pour le tri sélectif bi-flux
Mots descripteurs : Conteneur, poubelles ,
Lieu principal d'exécution du marché : Beausoleil
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les montants de l'accord-cadre sont les suivants :
Sans minimum et maximum annuel de 35 000 euro(s) HT
Durée de l'accord-cadre : 1 an renouvelable 3 fois.
Un échantillon doit être fourni dans le cadre de cette consultation cf RC.
La possibilité de négocier est prévue par le Pouvoir Adjudicateur (cf article 3.10 du règlement de la consultation).
Date d'envoi du présent avis : 09/04/2025
