Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 24-82556
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GCS UNIHA
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de consommables, de réactifs et de maintenance forfaitaire (et/ou) à l'attachement, ainsi que la fourniture des pièces détachées pour les automates de biologie de marque SIEMENS.
Description : Fourniture de consommables, de réactifs et de maintenance forfaitaire (et/ou) à l'attachement, ainsi que la fourniture des pièces détachées pour les automates de biologie de marque SIEMENS.
Identifiant de la procédure : be6aa076-455a-4609-9629-6398c7cd9171
Identifiant interne : M_3031
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 34,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Motifs d'exclusion purement nationaux
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Consommables & réactifs de Biochime pour automate SIEMENS
Description : Consommables & réactifs de Biochime pour automate SIEMENS
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Maintenance pour automate SIEMENS de Chimie clinique
Description : Maintenance pour automate SIEMENS de Chimie clinique
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Consommables & réactifs de Gaz du sang pour automate SIEMENS
Description : Consommables & réactifs de Gaz du sang pour automate SIEMENS
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Maintenance pour automate SIEMENS Gaz du sang
Description : Maintenance pour automate SIEMENS Gaz du sang
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Consommables & réactifs d'Immunologie pour automate SIEMENS
Description : Consommables & réactifs d'Immunologie pour automate SIEMENS
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Maintenance pour automate SIEMENS d'Immunoanalyse
Description : Maintenance pour automate SIEMENS d'Immunoanalyse
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Consommables & réactifs de Pharmaco et Toxicologie pour automate SIEMENS
Description : Consommables & réactifs de Pharmaco et Toxicologie pour automate SIEMENS
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Maintenance pour automate SIEMENS de Toxicologie
Description : Maintenance pour automate SIEMENS de Toxicologie
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Consommables & réactifs de Cytologie pour automate SIEMENS
Description : Consommables & réactifs de Cytologie pour automate SIEMENS
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Maintenance pour automate SIEMENS de Cytologie
Description : Maintenance pour automate SIEMENS de Cytologie
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Maintenance hémostase pour automate SIEMENS
Description : Maintenance hémostase pour automate SIEMENS
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Consommables & réactifs d'hémostase pour automate SIEMENS
Description : Consommables & réactifs d'hémostase pour automate SIEMENS
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Consommables & réactifs d'Immuno enzymologie pour automate SIEMENS
Description : Consommables & réactifs d'Immuno enzymologie pour automate SIEMENS
Identifiant interne : Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Maintenance pour automate SIEMENS d'Allergies
Description : Maintenance pour automate SIEMENS d'Allergies
Identifiant interne : Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Consommables & réactifs de Parasitologie pour automate SIEMENS
Description : Consommables & réactifs de Parasitologie pour automate SIEMENS
Identifiant interne : Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Maintenance pour automate SIEMENS de Parasitologie
Description : Maintenance pour automate SIEMENS de Parasitologie
Identifiant interne : Lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Consommables & réactifs de Virologie pour automate SIEMENS
Description : Consommables & réactifs de Virologie pour automate SIEMENS
Identifiant interne : Lot 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Maintenance pour automate SIEMENS de Virologie
Description : Maintenance pour automate SIEMENS de Virologie
Identifiant interne : Lot 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Consommables Postanalytique pour automate SIEMENS
Description : Consommables Postanalytique pour automate SIEMENS
Identifiant interne : Lot 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Maintenance pour automate SIEMENS Postanalytique
Description : Maintenance pour automate SIEMENS Postanalytique
Identifiant interne : Lot 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Consommables Préanalytique pour automate SIEMENS
Description : Consommables Préanalytique pour automate SIEMENS
Identifiant interne : Lot 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Maintenance pour automate SIEMENS de Préanalytique
Description : Maintenance pour automate SIEMENS de Préanalytique
Identifiant interne : Lot 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cf. Annexe 1 du CCAP qui listent les bénéficiaires du marché
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. article 6.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. article 6.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des prix du BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : RSE
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577216&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GCS UNIHA
Numéro d'enregistrement : 13000222300027
Adresse postale : 9 rue des Tuiliers
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33627268419
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 RUE DUGUESCLIN
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : d337ca0d-4124-4b75-bc23-dfb8838641e8 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/07/2024 à 15:13
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/07/2024