France: Compteurs d'électricité
Fourniture de compteurs communicants et d'équipements associés - Université Marie et Louis
Pasteur (25000 Besançon)
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de compteurs communicants et d'équipements associés - Université Marie et Louis Pasteur (25000
Besançon)
Description: Fourniture de compteurs communicants et d'équipements associés - Université Marie et Louis Pasteur
(25000 Besançon)
Identifiant de la procédure: 3d6b029f-f002-41a4-adc5-96e0b6ccaa60
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38554000 Compteurs d'électricité
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 1 RUE CLAUDE GOUDIMEL
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de compteurs communicants électriques et d'équipements associés
Description: Fourniture de compteurs communicants électriques et d'équipements associés
Identifiant interne: PP-CCP25003
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38554000 Compteurs d'électricité
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 1 RUE CLAUDE GOUDIMEL
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Mettre les renseignements demandés dans le RC.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Mettre les renseignements demandés dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2745429&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2745429&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE
MARIE ET LOUIS PASTEUR -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
BESANCON -
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Numéro d'enregistrement: 93810656400017
Département: 25
Adresse postale: 1 RUE CLAUDE GOUDIMEL
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Pauline PREISS
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0381665703
Adresse internet: https://www.univ-fcomte.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d'enregistrement: 17250111600583
Département: 25
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Ville: BESANCON
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0381826000
Adresse internet: https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: db01c8e8-40cc-4acb-9638-563a78c01470 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 08/04/2025 15:08 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français