FOURNITURE DE CHÂSSIS ET D'EQUIPEMENTS POUR CAMION-CITERNE FEUX DE FORÊT DE TYPE S (CCFS) POUR LES BESOINS DU SDIS DE LA HAUTE-LOIRE.

Avis de marché
Département(s) de publication :43, 01, 63, 42, 69, 73, 74
Annonce n° 24-77399


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SDIS 43 Haute Loire
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE CHÂSSIS ET D'EQUIPEMENTS POUR CAMION-CITERNE FEUX DE FORÊT DE TYPE S (CCFS) POUR LES BESOINS DU SDIS DE LA HAUTE-LOIRE
Description : La présente consultation concerne la fourniture de châssis et d'équipements pour camion-citerne feux de forêt de type S (CCFS)
Identifiant de la procédure : 07fff702-3980-4a59-83c1-09c42836256a
Identifiant interne : 24ATE10
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum en quantités et avec un maximum en quantités indiqué au règlement de consultations pour chacun des lots.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144213 Véhicules d'incendie

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les autres motifs figurent dans le DCE.

Section 4 - Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002
Identifiant interne : 24ATE10

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Châssis neuf pour Camion-Citerne Feux de Forêt PTAC 19 T (CCFS)
Description : Châssis neuf pour Camion-Citerne Feux de Forêt PTAC 19 T (CCFS)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34139000 Châssis

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 104 RUE HIPPOLYTE MALEGUE
Ville : LE PUY-EN-VELAY
Code postal : 43320
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution fait référence au lieu de livraison.

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : cf. : règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf : règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SDIS 43 Haute Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Equipement pour Camion-Citerne Feux de Forêt PTAC 19 T (CCFS)
Description : Equipement pour Camion-Citerne Feux de Forêt PTAC 19 T (CCFS)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42415320 Équipement pour véhicules de secours

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 104 RUE HIPPOLYTE MALEGUE
Ville : LE PUY-EN-VELAY
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution fait référence au lieu de livraison.

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf : règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. Règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SDIS 43 Haute Loire

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : SDIS 43 Haute Loire
Numéro d'enregistrement : 28430001900023
Adresse postale : 104 rue HippolyteMalègue ZA Taulhac
Ville : LE PUY-EN-VELAY
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Point de contact : SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471070314
Autres points de contact :
Nom officiel : VOIES DE RECOURS TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND
Département : PUY-DE-DOME
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://telerecours.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a5b809e3-b3bd-4b65-a962-0e4a2cfce62e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 02/07/2024 à 17:28
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/07/2024