Fourniture de caveaux autonomes et cavurnes préfabriqués en béton.

Avis de marché
Département(s) de publication :25
Annonce n° 26-3385


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune d'Avanne-Aveney
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de caveaux autonomes et cavurnes préfabriqués en béton
Description : Fourniture de caveaux autonomes et cavurnes préfabriqués en béton
Identifiant de la procédure : 2fa474fa-4c77-4e95-b11d-74aa9893d2ea
Identifiant interne : AVANNE 2026-001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants : - Avanne-Aveney (coordonnateur) - Communauté Urbaine du Grand Besançon L'accord-cadre avec maximum à 500 000 euros, donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le site est en accès libre. Le candidat est réputé avoir visité les lieux par lui -même avant d'établir son offre

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39296000 Articles funéraires

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de caveaux autonomes et cavurnes préfabriqués en béton
Description : Fourniture de caveaux autonomes et cavurnes préfabriqués en béton

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39296000 Articles funéraires

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Rue de Vignier 25720 Avanne-Aveney
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 500,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Prix des prestations 60.0 % 2-Valeur technique 40.0 %

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25044 BESANCON CEDEX 3 Tél : 0381826000 Télécopie : 0381826001 Courriel : [email protected] Adresse internet (U.R.L) : http://besancon.tribunal-administratif.fr/

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune d'Avanne-Aveney
Numéro d'enregistrement : 21250036700017
Adresse postale : 9 rue de l'Eglise
Ville : Avanne-Aveney
Code postal : 25720
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381411130
Adresse internet : www.avanne-aveney.com
Profil de l'acheteur : www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d'achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d'autres acheteurs
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon cedex
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381826001
Adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e7917009-fb2e-4574-b4de-36027ef0685c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/01/2026 à 15:45
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/01/2026