Avis de marché
Département(s) de publication :94
Annonce n° 25-137127
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT Psy Sud Paris
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de carburants, de lubrifiants, de fioul et de cartes carburants pour le GHT Psy Sud Paris
Description : Fourniture de carburants, de lubrifiants, de fioul et de cartes carburants pour le GHT Psy Sud Paris
Identifiant de la procédure : cd5ee162-c19a-49e5-8785-59020afdfe71
Identifiant interne : FOURNITURE_CARBURANT_LUBRIFIANT_FIOUL
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 54 avenue de la République
Ville : VILLEJUIF
Code postal : 94800
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 7 rue Benserade
Ville : GENTILLY
Code postal : 94250
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 143 av Armand Guillebaud
Ville : ANTONY
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 810,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés à des condamnations pénales :
Corruption :
Fraude :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Participation à une organisation criminelle :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Motifs liés à l'insolvabilité, aux conflits d'intérêts ou à une faute professionnelle :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Faute professionnelle grave :
Section 4 - Groupe de lots
4.1 Identifiant de groupe : GLO-0003
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Titre : Fourniture de carburants, de lubrifiants et de fioul pour GHT Psy Sud Paris
Description : Voir CCAP et CCTP
Identifiant interne : FOURNITURE_CARBURANT_LUBRIFIANT_FIOUL
4.1.3 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Fourniture de lubrifiants
Description : Lot 2 - Fourniture de lubrifiants
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
Options :
Description des options : 3 reconductions tacites de 1 an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 54, avenue de la République
Ville : VILLEJUIF
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 7 rue Benserade
Ville : Gentilly
Code postal : 94250
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9Vg7ueDO7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9Vg7ueDO7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 13/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT Psy Sud Paris
Organisation qui traite les offres : GHT Psy Sud Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Fourniture de carburants
Description : Fourniture de carburants
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
Options :
Description des options : Marché d'une durée d'un an renouvelable 3 fois. La durée totale du marché ne peut pas dépasser 4 ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : VILLEJUIF
Code postal : 94800
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9Vg7ueDO7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9Vg7ueDO7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GHT Psy Sud Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Fourniture de fioul
Description : Lot 3 - Fourniture de fioul
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Options :
Description des options : Marché d'une durée de 1 an renouvelable 3 fois. La durée du marché ne peut pas dépasser 4 ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : VILLEJUIF
Code postal : 94800
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue Andreas Beck
Ville : CLAMART
Code postal : 92120
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 143 Avenue Armand Guillebaud
Ville : ANTONY
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9Vg7ueDO7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9Vg7ueDO7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GHT Psy Sud Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHT Psy Sud Paris
Numéro d'enregistrement : 26940106300830
Adresse postale : 54, avenue de la République BP 20065
Ville : Villejuif cedex
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0142117195
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9Vg7ueDO7c
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9Vg7ueDO7c
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : MELUN
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : bcb9b662-b4e6-4314-a55d-2d68073a0dde - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/12/2025 à 13:31
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/12/2025
