Fourniture de carburant HVO (XTL).

Avis de marché
Département(s) de publication :90
Annonce n° 26-13518


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Régie des Transports du Territoire de Belfort
Activité de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de carburant HVO (XTL)
Description : La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort. Elle a pour objet la fourniture de carburant HVO100 (XTL) conforme EN 15940 (Huile Végétale Hydrogénée), tel que décrit dans le CCP
Identifiant de la procédure : 49ce2178-aab1-4213-8492-db2ad7d60eb9
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rue des trois réseaux
Ville : Danjoutin
Code postal : 90400
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le parc de véhicules bus de la Rttb fonctionnant au Hvo comporte 40 bus (dont 35 en exploitation quotidienne) et quelques véhicules légers (fourgons, fourgonnettes, véhicules sociétés, berlines). Ce parc est susceptible d'évoluer en cours de contrat au vu des achats de matériels prévisionnels. Consommation annuelle estimée des 35 autobus en exploitation quotidienne : 1 01600 000 litres. Le marché est exécuté au dépôt de la régie des Transports du Territoire de Belfort
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de carburant HVO (XTL)
Description : La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort. Elle a pour objet la fourniture de carburant HVO100 (XTL) conforme EN 15940 (Huile Végétale Hydrogénée), tel que décrit dans le CCP
Identifiant interne : F-PF-1776787

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rue des trois réseaux
Ville : Danjoutin
Code postal : 90400
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 13/04/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement, pour une durée de 12 mois sauf dénonciation par la Rttb. Le titulaire ne peut s'y opposer

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1776787
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1776787
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/03/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : cf DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : cf Dce

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Transports du Territoire de Belfort
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 076219DB-B365-C4D1-BF453A48869CF373
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Régie des Transports du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement : 1296
Adresse postale : Rue des Trois Réseaux
Ville : Danjoutin
Code postal : 90400
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : Monnier Yannick
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0384586666
Télécopieur : 0384586669
Adresse internet : http://www.rttb.fr
Profil de l'acheteur : http://www.rttb.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Régie des Transports du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement : 076219F9-D03D-B83C-9D2B4BCB7E936CEC
Adresse postale : Rue des trois réseaux
Ville : Danjoutin
Code postal : 90400
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : M. Yannick Monnier
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0384586666
Télécopieur : 0384586669
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement : 07621A08-ED41-E3D6-DE793EC2AFB64F48
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement : 07621A19-950F-5F0D-4751DC750785A964
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : fd035b9c-d141-4893-86cd-cb6ce06fa82e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/02/2026 à 18:11
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/02/2026