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573557-2025
573557-2025 - Mise en concurrence
France – Aimants – Fourniture de 7 dipôles ainsi que des bobines de rechange pour les lignes du projet Newgain
OJ S 168/2025 03/09/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : GIE GANIL
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture de 7 dipôles ainsi que des bobines de rechange pour les lignes du projet Newgain
Description : - Lot 1 : Réalisation de 3 dipôles pour les lignes basse énergie + 3 bobines de rechange - Lot 2 : Réalisation de 4 dipôles pour les lignes moyenne énergie + 3 bobines de rechange
Identifiant de la procédure : 6db95f6f-f5c2-463e-98e6-c34716fe0371
Identifiant interne : 2024-057-VLA
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31630000 Aimants
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Réalisation de 3 dipôles + 3 bobines de rechange
Description : Lot 1 - Réalisation de 3 dipôles + 3 bobines de rechange
Identifiant interne : 2025-051-VLA
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31630000 Aimants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/10/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Dn2Cky_DkZ
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Dn2Cky_DkZ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français , français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de CAEN
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de caen
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : GIE GANIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de CAEN
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Réalisation de 4 dipôles + 3 bobines de rechange
Description : Réalisation de 4 dipôles + 3 bobines de rechange
Identifiant interne : 2024-057-VLA
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31630000 Aimants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/10/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Dn2Cky_DkZ, https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Dn2Cky_DkZ
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Dn2Cky_DkZ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français , français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de CAEN
Informations relatives aux délais de recours : tribunal administratif de caen
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : GIE GANIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de CAEN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : GIE GANIL
Numéro d’enregistrement : 99788830000016
Adresse postale : Bd Henri Becquerel - BP.55027 14076
Ville : Caen cedex 5
Code postal : 14076
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +0033231454980
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Dn2Cky_DkZ
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de CAEN
Numéro d’enregistrement : 17140005400010
Ville : caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0e0ce154-ded6-4c31-bc6b-7ac03ad4337a - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 02/09/2025 12:08:49 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 573557-2025
Numéro de publication au JO S : 168/2025
Date de publication : 03/09/2025
