Fourniture de 3 autocars d'occasion pour le réseau de transport TAO.

Avis de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 26-47198
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur


(travaux) :
Orléans Métropole
Refus des variantes.
Section 5 - Conditions relative au marché
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique : 60%
- Prix est apprécié au regard du total de la DPGF : 40%
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
M26A0099
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Type de marché de Fournitures :Modalités d'ouverture des offres :
Date: 08 juin 2026
Lieu :Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : NON
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie
45057 OrléansCedex 1
Tél : 0238775900 Fax : 0238538516Mel : [email protected]
Web : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative.
=>Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=>La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=>Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le RC).
=>Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats
Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole : Service des Marchés Publics

Adresse : Place de l'Etape, Cedex
1 45040 ORLEANS
Coordonnées :

Téléphone : 0238792222
Courriel : [email protected]
Adresse internet : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/05/2026