marches-securises.fr
Avis de publicité
09/02/2026.
marches-securises.fr
PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
CEA Paris-Saclay -Service
Marchés Achats (SMA -91)
AVIS DE MARCHÉ
Direction Générale -Service des Marchés et Achats, PC98.
FOURNITURES
91191 Gif-sur-Yvette Cedex
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CEA Paris-Saclay -Service Marchés Achats (SMA -91).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Éducation
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture d'un système d'imagerie cérébrale échographique ultra-rapide à ondes planes.
Description: Fourniture d'un système d'imagerie cérébrale échographique ultra-rapide à ondes planes Identifiant interne: A compléter.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 33113000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Gif-sur-Yvette.
Code postal: 91191.
Code NUTS: FR104.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires du marché: Voir DCE.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Informations complémentaires du marché: Voir DCE.
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Section 5 -Lot
page 1/3.
marches-securises.fr Avis de publicité 09/02/2026.
5.1 LOT No : LOT-0001.
Titre: B25-04080-EB.
Description: Fourniture d'un système d'imagerie cérébrale échographique ultra-rapide à ondes planes.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 33113000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: GIF-SUR-YVETTE.
Code Postal: 91191.
Pays: France.
Informations complémentaires: -.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 31.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: Fourniture d'un système d'imagerie cérébrale échographique ultra-rapide à ondes planes.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
Justification: -.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/entreprise/?.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 9 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de
passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA Paris-Saclay Service Marchés Achats (SMA -91)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEA Paris-Saclay -Service Marchés Achats (SMA 91)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CEA Paris-Saclay -Service Marchés Achats
page 2/3.
marches-securises.fr
Avis de publicité
09/02/2026.
(SMA -91)
Organisation qui recoit les demandes de participation : CEA Paris-Saclay -Service Marchés Achats (SMA -91) Organisation qui traite les offres : CEA Paris-Saclay -Service Marchés Achats (SMA -91)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : CEA Paris-Saclay -Service Marchés Achats (SMA -91).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 77568501900488.
Adresse postale : Direction Générale -Service des Marchés et Achats, PC98.
Adresse postale : Direction Générale -Service des Marchés et Achats, PC98.
Ville : Gif-sur-Yvette Cedex.
Code postal : 91191.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 169086735.
Télécopieur: +33.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17780005900012.
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud.
Ville : Versailles.
Code postal : 78011.
Pays : FRANCE.
Point de contact: Tribunal administratif de Versailles.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 139205400.
Adresse internet: https://versailles.tribunal-administratif.fr/.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :61b712f7-a1f1-4e86-9bc0-9f56948cf41d
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 09/02/2026 à 09:54.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
page 3/3
