840160-2025 - Mise en concurrence
840160-2025.
840160-2025 - Mise en concurrence
France - Machines et appareils microélectroniques - Fourniture d'un ozoneur destiné à l'Equipement GAMA Series AKRION
OJ S 243/2025 17/12/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CEA Grenoble
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture d'un ozoneur destiné à l'Equipement GAMA Series AKRION
Description: Le CEA Leti souhaite faire l'acquisition d'un ozoneur destiné à l'Equipement GAMA Series AKRION. Le présent marché comporte les options facultatives suivantes : - Option no1 : Formation à la maintenance de premier niveau, - Option no2 : Formation à la maintenance avancée, - Option no3 : Le transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020).
Identifiant de la procédure: 4fd972d2-4133-4297-a1d6-8d1029c16271.
Identifiant interne: PN-B25-05637-CGo
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712100 Machines et appareils microélectroniques
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Fourniture d'un ozoneur destiné à l'Equipement GAMA Series AKRION
Description: Le CEA Leti souhaite faire l'acquisition d'un ozoneur destiné à l'Equipement GAMA Series AKRION. Le présent marché comporte les options facultatives suivantes : - Option no1 : Formation à la maintenance de premier niveau, - Option no2 : Formation à la maintenance avancée, - Option no3 : Le transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020).
Identifiant interne: PN-B25-05637-CGo
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712100 Machines et appareils microélectroniques
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: CEA Grenoble
Numéro d'enregistrement: 775 685 019 00298.
Département: Isère
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38054.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0660395146.
Profil de l'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d'enregistrement: 173800053.
Adresse postale: 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135.
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 04 76 42 90 00
Adresse internet: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 97aab06f-e2c8-45b8-906d-baa4405576fb - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 16/12/2025 10:12:27 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 840160-2025.
Numéro de publication au JO S: 243/2025.
Date de publication: 17/12/2025
