522880-2026 - Mise en concurrence
522880-2026.
522880-2026 - Mise en concurrence
France - Mélangeurs mécaniques - Fourniture d'un équipement de criblage automatique haut débit pour la synthèse et le mélange de poudres
OJ S 144/2026 29/07/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CEA Grenoble
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture d'un équipement de criblage automatique haut débit pour la synthèse et le mélange de poudres
Description: Le CEA de Grenoble souhaite se fournir d'un équipement de criblage automatique haut débit pour la synthèse et le mélange de poudres
Identifiant de la procédure: c4a11ecb-be2d-4943-ad53-40140d3996df
Identifiant interne: PN-B26-02705-AA
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38436500 Mélangeurs mécaniques
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Fourniture d'un équipement de criblage automatique haut débit pour la synthèse et le mélange de poudres
Description: Le CEA LITEN souhaite faire l'acquisition d'un équipement de criblage automatique haut débit pour la synthèse et le mélange de poudres. Le marché comporte : - Une tranche ferme correspondant à l'équipement de base ; - Des tranches optionnelles : o Tranche optionnelle 1 : Formation à la maintenance de 1er niveau ; o Tranche optionnelle 2 : Formation à la maintenance avancée - Des options à chiffrage obligatoire : o Option 1 : Un système de flux permettant le traitement de solutions acides halogénées concentrées (type HI, HCI, HBr.) ; o Option 2 : Un système de pompage compatible avec des solutions acides halogénées concentrées ; o Option 3 : Un système de reflux ; o Option 4 : Un système permettant d'éviter les décharges électrostatiques provenant des poudres ; o Option 5 : Le prix du transport, assurances comprises, selon les conditions DAP Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020) : Des options à chiffrage facultatif : o Option 6 : L'affichage en temps réel du taux d'humidité ; o Option 7 : Extension de garantie de 1 an, incluant les interventions de maintenance préventives recommandées par le constructeur.
Identifiant interne: PN-B26-02705-AA
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38436500 Mélangeurs mécaniques
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 28/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: CEA Grenoble
Numéro d'enregistrement: 775 685 019 00298.
Département: Isère
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38054.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0658191548.
Profil de l'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d'enregistrement: 173800053.
Adresse postale: 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135.
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 04 76 42 90 00
Adresse internet: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 84e0b62e-ea74-47a1-ba75-ab071104da6c - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 28/07/2026 06:07:03 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 522880-2026.
Numéro de publication au JO S: 144/2026.
Date de publication: 29/07/2026
