date de début du marché:01/01/2027 00:00
date de fin de la prestation:30/09/2031 00:00
date limite de candidature:08/12/2026 13:00
date limite de remise des offres:08/12/2026 12:00
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-111517
raison sociale du moa balisée:HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
critères d'attribution:Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
type de procedure:Procédure adaptée
libellé du contact balisé:PASCAL MATHIS - Directeur général
durée du marché balisée:57 mois
code postal du moa balisé:90015
caractéristiques principales:Fourniture d'oxygène médical en vrac et de gaz médicinaux en bouteille pour la PUI du GCS des établissements sanitaires et médicaux sociaux du Nord Franche Comté. La présente consultation est constituée de 2 lots.
Les marchés sont conclus à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 30/09/2031 (4 ans et demi fermes) au vu de l'investissement important nécessaire pour les installations du lot 1. Les marchés donneront lieu a des Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande sans minimum et avec maximum en quantité
téléphone du contact balisé:0384983000
ville du moa balisée:BELFORT
type de procédure balisée:procédure adaptée
ligne d'adresse du moa:100 ROUTE DE MOVAL , CS10499 - TREVENANS
objet du marché:Fourniture d'oxygène médical en vrac et de gaz médicinaux en bouteille pour la PUI du GCS des établissements sanitaires et médicaux sociaux du Nord Franche Comté
texte du lot:1 - Fourniture d'oxygène médical en vrac avec AMM, mise à disposition des sources de stockage principales et secours ainsi que la télésurveillance.
Fourniture d'oxygène médical en vrac avec AMM, mise à disposition des sources de stockage principales et secours ainsi que la télésurveillance
texte du lot:2 - Fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM
Fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM
Référence Marché:GHT-2026-055
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-111517 du 17/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce no26-111517.
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Correspondant : MATHIS PASCAL, Directeur général
Adresse : 100 ROUTE DE MOVAL , CS10499 - TREVENANS, 90015 BELFORT
Coordonnées :
Téléphone :0384983000
Courriel :
[email protected]Adresse internet :https://www.hnfc.fr
Adresse internet du profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.info
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Fourniture d'oxygène médical en vrac et de gaz médicinaux en bouteille pour la PUI du GCS des établissements sanitaires et médicaux sociaux du Nord Franche Comté
Lieu d'exécution et de livraison :FRC24 - Territoire de Belfort
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Fourniture d'oxygène médical en vrac et de gaz médicinaux en bouteille pour la PUI du GCS des établissements sanitaires et médicaux sociaux du Nord Franche Comté. La présente consultation est constituée de 2 lots.
Les marchés sont conclus à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 30/09/2031 (4 ans et demi fermes) au vu de l'investissement important nécessaire pour les installations du lot 1. Les marchés donneront lieu a des Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande sans minimum et avec maximum en quantité
Quantités (fournitures et services), nature et étendue
(travaux) :
Les quantités prévisionnelles annuelles des divers gaz sont basées sur les consommations des années antérieures - voir CCTP art 2.2.
Ces quantités sont indicatives et n'ont pas de valeur contractuelle, elles sont sans minimum et pourront varier dans une fourchette de plus 200 % en quantité
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
- compter du 01/01/2027 et jusqu'au 30/09/2031.
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : Aucune retenue de garantie. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables
Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Le titulaire du marché adressera ses factures, au GCS des établissements sanitaire et médico-sociaux du Nord Franche-Comté, sous format dématérialisé par l'intermédiaire de la solution Chorus Pro, à l'adresse https://chorus-pro.gouv.fr
Forme juridique que devra revêtir le groupement
d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en francais :
francais
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 08/12/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 300 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
GHT-2026-055.
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRC24.
Lot 1 - Fourniture d'oxygène médical en vrac avec AMM, mise à disposition des sources de stockage principales et secours ainsi que la télésurveillance.
Informations complémentaires : Conformément à l'article R2122-4 du code de la commande publique le Pouvoir Adjudicateur pourra recourir à la réalisation des prestations similaires.
Reconductions : Non
Lot 2 - Fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM
Informations complémentaires : conformément à l'article R2122-4 du code de la commande publique le Pouvoir Adjudicateur pourra recourir à la réalisation des prestations similaires.
Reconductions : Non
Marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Une consultations sera relancée au terme des marchés.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon, 30, rue Charles Nodier
25044 BesanconCedex 3.
Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel :
[email protected]Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon, 30, rue Charles Nodier
25044 BesanconCedex 3.
Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel :
[email protected]Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'un autre pouvoir adjudicateur : GCS des établissements sanitaire et médico-sociaux du Nord Franche-Comté, 16 rue Alfred Engel - 90800 Bavilliers
Les variantes ne sont pas autorisées et il n'y a pas de PSE.
Négociation : Les dispositions relatives à la négociation figurent aux articles L2124-3 ; R2124-3 à R2124-4 ; R2161-12 à R2161-20 ; R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des
lots
Lot(s)
1 - Fourniture d'oxygène médical en vrac avec AMM, mise à disposition des sources de stockage principales et secours ainsi que la télésurveillance.
Fourniture d'oxygène médical en vrac avec AMM, mise à disposition des sources de stockage principales et secours ainsi que la télésurveillance
Etendue ou quantité : cf. CCTP
Lot(s)
2 - Fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM
Fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM
Etendue ou quantité : cf. CCTP
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/11/2026