Fourniture d'implants et dispositifs médicaux stériles, valves cardiaques, prothèses vasculaires et C.E.C - Relance 2.

Avis de marché
Département(s) de publication :80
Annonce n° 25-109521


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU AMIENS PICARDIE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'implants et dispositifs médicaux stériles, valves cardiaques, prothèses vasculaires et C.E.C - Relance 2
Description : Fourniture d'implants et dispositifs médicaux stériles, valves cardiaques, prothèses vasculaires et C.E.C - Relance 2
Identifiant de la procédure : 0ceb66fc-9cc0-4d1a-a422-bbf99bd5b2b2
Identifiant interne : 25PS0365
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire conclu : - sans minimum - avec maximum en quantité par période Le contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum en quantité selon les lots, comme défini dans le tableau ci-dessous. Le maximum est exprimé en quantité par période avec application d'un pourcentage au regard des quantités totales indiquées à l'annexe 2 à l'Acte d'Engagement « Bordereau des prix unitaires valant DQE ». Conformément à l'article R.2151-8 du Code de la commande publique, les variantes sont autorisées à l'initiative des candidats. Les candidats peuvent présenter 3 variantes au maximum.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 42 : Clamps vasculaires stériles pour veines et artères
Description : Clamps vasculaires stériles pour veines et artères
Identifiant interne : Lot 42

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Voir article 5.1 du RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 70 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) ; - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et développement durable » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : - ECONOMIQUE : 25 % Ce critère sera évalué au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE (montant total DQE HT).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU AMIENS PICARDIE
Numéro d'enregistrement : 26800014800125
Ville : AMIENS
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0322088630
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement : 17800005500016
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 03 22 33 61 70
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4d93922a-87cb-4183-a40b-ee7d59a82c46 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 02/10/2025 à 16:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/10/2025