Fourniture d'hydrogène renouvelable (vert).

Avis de marché
Département(s) de publication :81
Annonce n° 26-42943


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL D'un point à l'autre
Activité de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'hydrogène renouvelable (vert)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objectif du présent accord-cadre est de fournir et d'acheminer des trailers (remorques) d'hydrogène vert vers le lieu de distribution indiqué ci-après
Identifiant de la procédure : d069f954-5c29-4557-bb41-1a5575efa79a
Identifiant interne : 2026-03
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111600 Hydrogène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111600 Hydrogène

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Za de Montplaisir
Ville : Albi
Code postal : 81000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,800,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture d'hydrogène renouvelable (vert)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objectif du présent accord-cadre est de fournir et d'acheminer des trailers (remorques) d'hydrogène vert vers le lieu de distribution indiqué ci-après
Identifiant interne : F-PF-41692

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111600 Hydrogène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111600 Hydrogène

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Za de Montplaisir
Ville : Albi
Code postal : 81000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/06/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,800,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41692
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41692
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les sommes dues au titulaire de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL D'un point à l'autre
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 47F86ED7-FF3D-B398-0312960E9712E331
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : SPL D'un point à l'autre
Numéro d'enregistrement : 2291
Adresse postale : Za de Montplaisir 14 rue Jean-Henri Fabre
Ville : Albi
Code postal : 81000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Point de contact : CARLES Laurent
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0531819610
Télécopieur : 0531819624
Adresse internet : http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Profil de l'acheteur : http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : SPL D'un point à l'autre
Numéro d'enregistrement : 47F86EFF-0A0E-907E-E16854695DFC2C64
Adresse postale : Za de Montplaisir
Ville : Albi
Code postal : 81000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0531819610
Télécopieur : 0531819624
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement : 47F86F10-A780-4F23-B437F51721F96746
Adresse postale : 30 rue des Frères Bonie
Ville : Bordeaux
Code postal : 33077
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : 0547339000
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0547339000
Télécopieur : 0556013664
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement : 47F86F23-E25E-0DDD-E9838CB649ACF911
Adresse postale : 30 rue des Frères Bonie
Ville : Bordeaux
Code postal : 33077
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0547339000
Télécopieur : 0556013664
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9c23e1dc-0d6c-43e6-a4aa-d7afe06ff628 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/04/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/04/2026