FOURNITURE D'ÉTIQUETTES - COMPLÉMENT.

Avis de marché
Département(s) de publication :06
Annonce n° 25-14096


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE D'ÉTIQUETTES - COMPLÉMENT
Description : FOURNITURE D'ÉTIQUETTES - COMPLÉMENT
Identifiant de la procédure : 1391a5d8-5df4-4d37-bce8-c0532d7b5f50
Identifiant interne : 2025-GHTAO013-FFPGH
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192800 Étiquettes autocollantes

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH D'ANTIBES - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CHU DE NICE
Ville : ANTIBES - CANNES - GRASSE - NICE
Code postal : 06606 - 06414 - 06130 - 06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Accord cadre mono et multi attributaire s'exécute par émission de bons de commande émis par chaque établissement du GHT06 passé avec seulement un maximum en valeur ou en quantité. Le présent Accord Cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 02/06/2026. Il peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Les échantillons sont obligatoires. La date limite de réception des échantillons est fixée au 10/03/2025. Ils devront parvenir aux adresses mentionnées à l'article 26.2 du CCP.

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 196,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Étiquettes pour tubes de Laboratoires
Description : Étiquettes pour tubes de Laboratoires
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192800 Étiquettes autocollantes

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH D'ANTIBES - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CHU DE NICE
Ville : ANTIBES - CANNES - GRASSE - NICE
Code postal : 06606 - 06414 - 06130 - 06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée : 02/06/2026
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Delai de livraison : 15 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE achats ecoresponsables : 5%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 30 %

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ght06.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/03/2025 à 14:00
Lieu : CHU DE NICE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Étiquettes polyester métallisées pour imprimante Biomédicale
Description : Étiquettes polyester métallisées pour imprimante Biomédicale
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192800 Étiquettes autocollantes

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH D'ANTIBES - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CHU DE NICE
Ville : ANTIBES - CANNES - GRASSE - NICE
Code postal : 06606 - 06414 - 06130 - 06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée : 02/06/2026
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Delai de livraison : 15 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE achats ecoresponsables : 5%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 30 %

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ght06.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/03/2025 à 14:00
Lieu : CHU DE NICE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Etiquettes pour imprimante Type ZEBRA GK420 T
Description : Etiquettes pour imprimante Type ZEBRA GK420 T
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192800 Étiquettes autocollantes

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH DE GRASSE
Ville : GRASSE
Code postal : 06130
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée : 02/06/2026
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Delai de livraison : 15 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE achats ecoresponsables : 5%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 30 %

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ght06.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/03/2025 à 14:00
Lieu : CHU DE NICE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Etiquettes pour imprimante Type ZEBRA ZM400
Description : Etiquettes pour imprimante Type ZEBRA ZM400
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192800 Étiquettes autocollantes

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH DE GRASSE
Ville : GRASSE
Code postal : 06130
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée : 02/06/2026
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Delai de livraison : 15 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère RSE achats ecoresponsables : 5%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 30 %

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ght06.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/03/2025 à 14:00
Lieu : CHU DE NICE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d'enregistrement : 26060070500040
Département : Alpes Maritimes
Adresse postale : 4 Avenue Reine Victoria CS91179
Ville : Nice cedex 1
Code postal : 06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GENERAL
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 492034586
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice cédex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 489978600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b61171a9-0f89-4ff8-bf39-a5049ff7896a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/02/2025 à 11:47
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/02/2025