Fourniture d'équipements GTC NG.

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833412-2025 - Mise en concurrence
833412-2025.
833412-2025 - Mise en concurrence
France - Fournitures électroniques - Fourniture d'équipements GTC NG
OJ S 242/2025 16/12/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures

1. Acheteur

1.1.Acheteur

Nom officiel: SNCF RESEAU
Adresse électronique: [email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité de l'entité adjudicatrice: Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1.Procédure

Titre: Fourniture d'équipements GTC NG
Description: Le projet mentionné se nomme : GTC v2 ou NG. Il a pour objectif de prendre en supervision des équipements télécoms à l'échelle nationale, avec la centralisation d'information. Les contraintes de couvertures réseau sont un point clé de notre projet. Du fait de l'emplacement géographique des bâtiments Télécom et de leurs activités associées, certains sont reliés aux réseaux SNCF tels que SIRIUS et INFRACOM, d'autres ne le sont pas du tout. Pour ce faire, le dossier d'achat de fourniture concerne l'achat de capteurs filaires et non filaires. Ces capteurs sont de types : Sonde de température, Détection d'eau, Détection de fumée, Détection de gaz, Détection d'ouverture de porte. Pour être supervisable, nous avons besoin de passerelle IoT/sans fils. En ce sens, le choix d'une solution à la fois filaire et non-filaire est nécessaire pour pallier les contraintes environnementales et bénéficier d'une supervision sur l'ensemble du territoire national. SNCF se réserve le droit d'installer l'une ou l'autre solution en fonction des contraintes locales.
Identifiant de la procédure: 095fd42d-8e6f-4b1b-ad31-5f0b80efe883.
Identifiant interne: 2025DOS0567236.
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non

2.1.1.Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31711000 Fournitures électroniques

2.1.2.Lieu d'exécution

Pays: France
N'importe où dans le pays donné

2.1.4.Informations générales

Informations complémentaires: La Société SNCF Réseau SA, emet cet avis de marché en son nom et pour son compte. Dans le cadre de la présente consultation, les candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d'accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d'intérêt sur la plateforme d'achats. En cas de non-réception de l'invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l'acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d'ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l'adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis. L'ensemble des informations relatives à la phase candidature est à retrouver dans le Règlement Externe de Consultation. Il s'agit notamment des documents et renseignement à fournir (exemples : DC1, DC2, Capacités Economiques et Financières, Capacités Techniques et Professionnelles, .). Une déclaration sur l'honneur couvrant les motifs d'exclusions doit être fournie (exemple : rubrique F1 du DC1). Les preuves permettant de justifier de la non-application des cas d'exclusions devront être communiquées. A titre d'exemple, pour le cas d'exclusion relatif à l'obligation d'établissement d'un bilan d'émissions de gaz à effet de serre (BEGES), devra être fournie soit une preuve de l'établissement du BEGES soit une attestation sur l'honneur de non-soumission à l'obligation d'établissement d'un BEGES.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE

2.1.6.Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1.Lot: LOT-0001.

Titre: Fourniture d'équipements GTC NG
Description: Le projet mentionné se nomme : GTC v2 ou NG. Il a pour objectif de prendre en supervision des équipements télécoms à l'échelle nationale, avec la centralisation d'information. Les contraintes de couvertures réseau sont un point clé de notre projet. Du fait de l'emplacement géographique des bâtiments Télécom et de leurs activités associées, certains sont reliés aux réseaux SNCF tels que SIRIUS et INFRACOM, d'autres ne le sont pas du tout. Pour ce faire, le dossier d'achat de fourniture concerne l'achat de capteurs filaires et non filaires. Ces capteurs sont de types : Sonde de température, Détection d'eau, Détection de fumée, Détection de gaz, Détection d'ouverture de porte. Pour être supervisable, nous avons besoin de passerelle IoT/sans fils. En ce sens, le choix d'une solution à la fois filaire et non-filaire est nécessaire pour pallier les contraintes environnementales et bénéficier d'une supervision sur l'ensemble du territoire national. SNCF se réserve le droit d'installer l'une ou l'autre solution en fonction des contraintes locales.
Identifiant interne: 2025DOS0567236.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31710000 Équipement électronique

5.1.2.Lieu d'exécution

Pays: France
N'importe où dans le pays donné

5.1.3.Durée estimée

Date de début: 30/06/2026.
Durée: 2 030 Jours

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.6.Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L'attribution est réalisée à l'offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de consultation.

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.

5.1.11.Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/01/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Adresse des documents de marché: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Canal de communication ad hoc:
Nom: PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l'URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner: 30/01/2026.
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/01/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE.
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l'accord de confidentialité: OBLIGATOIRE : Annexe III - Modèle d'engagement individuel de confidentialité
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas d'attribution du Marché à un groupement d'opérateurs économiques, celui-ci devra obligatoirement être un groupement solidaire. En effet, cette forme juridique est nécessaire car dans un groupement solidaire, chaque membre du groupement est engagé pour l'exécution de l'intégralité du marché. Chaque partie est responsable de l'ensemble et répond de toute défaillance de ses cotraitants.
Montage financier: Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Autres acheteurs: Les autres catégories d'acheteurs participant à l'accord cadre, et non nommément mentionnés, sont précisés dans le projet de contrat.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui recoit les demandes de participation: SNCF RESEAU
Organisation qui traite les offres: SNCF RESEAU

8. Organisations

8.1.ORG-0001.

Nom officiel: SNCF RESEAU
Numéro d'enregistrement: 412 280 737 20375.
Adresse postale: 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: MILLET Cyrille
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0971991886.
Adresse internet: http://www.groupe-sncf.com/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Profil de l'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1.ORG-0002.

Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: 17750005500013.
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Ville: PARIS
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 755fd782-4298-4781-bd58-258d210b64d4 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 17.
Date d'envoi de l'avis: 15/12/2025 10:34:50 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 833412-2025.
Numéro de publication au JO S: 242/2025.
Date de publication: 16/12/2025