Avis de marché
Département(s) de publication :86
Annonce n° 25-129848
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU de Poitiers
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'équipements de polysomnographie, accessoires, consommables, maintenances et services associés
Description : Fourniture d'équipements de polysomnographie, accessoires, consommables, maintenances et services associés
Identifiant de la procédure : 90cffaf2-7dcc-4bac-815d-59becb390e5f
Identifiant interne : 25S144
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : accord cadre monoattributaire
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de la milétrie
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'équipements de polysomnographie, accessoires, consommables, maintenances et services associés
Description : Fourniture d'équipements de polysomnographie, accessoires, consommables, maintenances et services associés
Identifiant interne : 25S144
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Poitiers
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : A - Performances techniques, organisationnelles et qualité du dispositif, sur 60 points B - Prix, sur 40 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/12/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU de Poitiers
Numéro d'enregistrement : 20005535800010
Adresse postale : 2 rue de la milétrie CS90577
Ville : Poitiers cedex
Code postal : 86021
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0549444916
Adresse internet :
http://chu-poitiers.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés, direction des achats
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 89e9b4c2-fb4f-4275-bb40-cddeb27c49f5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/11/2025 à 15:57
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/11/2025