Avis de marché
Département(s) de publication :79
Annonce n° 25-138512
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Groupement Hospitalier de Territoire 79 - CH NIORT
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'enveloppes et de pochettes pré imprimées
Description : Appel d'offre pour la fourniture d'enveloppes et de pochettes pré imprimées sur les établissements du groupement hospitalier de territoire des deux sèvres que sont : le centre hospitalier de Niort (CHN) et le centre hospitalier des deux sèvres (CHNDS)
Identifiant de la procédure : b5e98644-bd7c-463c-930e-4ad3694f1789
Identifiant interne : ENV GHT79
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199230 Enveloppes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22900000 Imprimés divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199710 Enveloppes imprimées
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Groupement Hospitalier De Territoire 79 - Ch Niort Monsieur le Directeur 40 avenue Charles de Gaulle Cs 70600 79021 Niort Tél : 05 49 78 20 55 - Fax : 05 49 78 20 56
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CHN - ENV ET POCHETTES
Description : Fourniture d'enveloppes et de pochettes pré imprimées pour le centre hospitalier de Niort
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199230 Enveloppes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199230 Enveloppes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22900000 Imprimés divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199710 Enveloppes imprimées
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 28/02/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1752052
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1752052
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 14:00
Date limite de validité de l'offre : 11 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/01/2026 à 14:00
Lieu : Ch Niort
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : CHNDS ENV ET POCHETTES
Description : Fourniture d'enveloppes et de pochettes pré imprimées pour le centre hospitalier Nort Deux Sèvres
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199230 Enveloppes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199230 Enveloppes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22900000 Imprimés divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199710 Enveloppes imprimées
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 28/02/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1752052
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1752052
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 14:00
Date limite de validité de l'offre : 11 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/01/2026 à 14:00
Lieu : Ch Niort
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 8D9C0355-E316-4C7A-AA070C6944B49A2B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Groupement Hospitalier de Territoire 79 - CH NIORT
Numéro d'enregistrement : 56102
Adresse postale : 40 avenue Charles de Gaulle Cs 70600
Ville : Niort
Code postal : 79021
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Directeur
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0549782055
Télécopieur : 0549782056
Adresse internet :
http://www.ch-niort.fr
Profil de l'acheteur :
http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement : 8D9C0376-CA19-1B06-BF796C5F5737169C
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement : 8D9C039E-F416-8162-D0925777205E3567
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ae5ce65f-016a-4046-9426-11c84b8087cc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/12/2025 à 16:23
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/12/2025
