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328565-2025
328565-2025 - Mise en concurrence
France – Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole – Fourniture d'ensembles porte-outils forestiers sur chenilles équipés de broyeurs forestiers ainsi que le SAV associé.
OJ S 97/2025 21/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Office national des forets Agence DFCI
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture d'ensembles porte-outils forestiers sur chenilles équipés de broyeurs forestiers ainsi que le SAV associé.
Description : Fourniture d'ensembles porte-outils forestiers sur chenilles équipés de broyeurs forestiers ainsi que le SAV associé.
Identifiant de la procédure : 638deba3-82e2-4e0b-bc9c-29abe39b83b0
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'ensembles porte-outils forestiers sur chenilles équipés de broyeurs forestiers ainsi que le SAV associé.
Description : Fourniture d'ensembles porte-outils forestiers sur chenilles équipés de broyeurs forestiers ainsi que le SAV associé.
Identifiant interne : 2025-8702-001 MS1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix 40% valeur technique 20% services, garantie et SAV 30% délais de livraison 10%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2773558&orgAcronyme=b4n
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2773558&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Office national des forets Agence DFCI
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Office national des forets Agence DFCI
Organisation qui traite les offres : Office national des forets Agence DFCI
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Office national des forets Agence DFCI
Numéro d’enregistrement : 66204311601305
Adresse postale : 46 avenue Paul Cézanne
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13098
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0614792088
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6a82f4d1-6230-4591-a86d-9322ce067e7c - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2025 14:02:19 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 328565-2025
Numéro de publication au JO S : 97/2025
Date de publication : 21/05/2025
