Fourniture d' « ENDOPROTHESES VASCULAIRES PERIPHERIQUES ET DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES.

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 26-67312


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : AGEPS APHP
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture d' « ENDOPROTHESES VASCULAIRES PERIPHERIQUES ET DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES
Description : Fourniture d' « ENDOPROTHESES VASCULAIRES PERIPHERIQUES ET DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES : endoprothèses vasculaires périphériques artérielles, endoprothèses pour dissection et anévrismes de l'aorte et consommables associés, endoprothèses vasculaires et shunts carotidiens, endoprothèses des membres inférieurs, endoprothèses héparinées, veineuses et biliaires, filtres veine cave, ballons d'embolectomie et ballons d'occlusion, systèmes d'accès vasculaire difficile, systèmes de fermeture artérielle »
Identifiant de la procédure : 9488c017-d551-4daa-bdbe-96a68e15c686
Identifiant interne : AGEPS-AO 27-02C
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 67,380,419 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d' « ENDOPROTHESES VASCULAIRES PERIPHERIQUES ET DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES
Description : Descriptif des lots 1 à 27 : LOT 1 Endoprothèse vasculaire périphérique en alliage à base de chrome-cobalt, expansible par ballon, pré sertie, non couverte, compatible avec un guide 0,014'', de diamètre = 4 mm "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 100 CIRCUIT DIRECT ; LOT 2 (=3) Endoprothèse vasculaire périphérique en alliage à base de chrome-cobalt, expansible par ballon, pré sertie, non couverte, compatible avec un guide 0,035'' "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 150 CIRCUIT DIRECT ; LOT 3 (=2) Endoprothèse vasculaire périphérique en alliage à base de chrome-cobalt, expansible par ballon, pré sertie, non couverte, compatible avec un guide 0,035'' "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 150 CIRCUIT DIRECT ; LOT 4 Endoprothèse vasculaire périphérique en alliage à base de chrome-cobalt expansible par ballon, pré sertie, non couverte, de Diamètre >12 mm "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 CIRCUIT DIRECT ; LOT 5 Endoprothèse vasculaire périphérique en alliage à base d'acier 316L,expansible par ballon, pré sertie, non couverte, compatibles avec un guide 0,018'' "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 30 CIRCUIT DIRECT ; LOT 6 Endoprothèse vasculaire périphérique en alliage à base d'acier 316L, expansible par ballon, pré sertie, non couverte, compatible avec un guide de 0,035'' avec système de pose co-axial "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 CIRCUIT DIRECT ; LOT 7 (=8) Endoprothèse vasculaire périphérique en alliage à base d'acier 316L, expansible par ballon, pré sertie, couverte "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 500 CIRCUIT DIRECT ; LOT 8 (=7) Endoprothèse vasculaire périphérique en alliage à base d'acier 316L, expansible par ballon, pré sertie, couverte "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 200 CIRCUIT DIRECT ; LOT 9 Endoprothèse vasculaire périphérique en alliage à base d'acier 316L, expansible par ballon, pré sertie, couverte, héparinée, compatible fil guide 0,035", Compatible introducteur 6, 7, 8F "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 100 CIRCUIT DIRECT ; LOT 10 (=11) Endoprothèses vasculaires périphériques en alliage à base de chrome-cobalt, expansible par ballon, pré sertie, couverte "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 1?050 CIRCUIT DIRECT ; LOT 11 (=10) Endoprothèses vasculaires périphériques en alliage à base de chrome-cobalt, expansible par ballon, pré sertie, couverte "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 350 CIRCUIT DIRECT ; LOT 12 "Endoprothèses vasculaires périphériques en alliage à base de chrome-cobalt, de type ""stent de pontage"", explansible sur ballon - couvert de PTFE - diamètre dégressif " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 CIRCUIT DIRECT ; LOT 13 Endoprothèse vasculaire périphérique en alliage à base de chrome-cobalt, expansible par ballon, pré sertie, couverte de PTFE, de diamètre >12 mm "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 ; LOT 14 Endoprothèse vasculaire périphérique en nitinol, auto-expansible, couverte "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 160 CIRCUIT DIRECT ; LOT 15 Endoprothèses vasculaires périphérique autre matériau que nitinol, auto-expansible, non couverte "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 ; LOT 16 Endoprothèse vasculaire périphérique en nitinol, auto-expansible, non couverte, compatibles avec un introducteur de 5-6-7 F "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 ; LOT 17 Endoprothèse vasculaire périphérique en nitinol, auto-expansible, non couverte, compatible avec un introducteur de 4 F "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 30 ; LOT 18 Endoprothèse vasculaire périphérique en nitinol, auto-expansible, non couverte, de gros diamètre (>15 mm) "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 ; LOT 19 Endoprothèse vasculaire périphérique en nitinol, auto-expansible, non couverte, compatible avec un guide de 0,018'' "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 120 ; LOT 20 (=21) Endoprothèse vasculaire périphérique en nitinol, auto-expansible, non couverte, compatible avec un guide de 0,035'' avec système de pose co-axial "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 1?000 ; LOT 21 (=20) Endoprothèse vasculaire périphérique en nitinol, auto-expansible, non couverte, compatible avec un guide de 0,035'' avec système de pose co-axial "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 300 ; LOT 22 Endoprothèse vasculaire périphérique en nitinol, auto-expansible, non couverte, compatible avec un guide de 0,014" et/ou 0,018'', avec système de pose co-axial, avec maillage ultra-flexible tressé "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 100 ; LOT 23 Endoprothèse vasculaire périphérique en nitinol, autoexpansible à élution de principe actif "paclitaxel" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 200 CIRCUIT DIRECT ; LOT 24 Endoprothèse vasculaire périphérique en nitinol de type, autoexpansible, à élution de principe actif de type "limus" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 100 CIRCUIT DIRECT ; LOT 25 Endoprothèse vasculaire périphérique résorbable, expansible sur ballon, à élution de principe actif de type "limus" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 100 CIRCUIT DIRECT ; LOT 26 (=27) Cathéter à ballonnet pour angioplastie périphérique à élution de principe actif paclitaxel de diamètre = 4 mm "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 900 CIRCUIT DIRECT ; LOT 27 (=26) Cathéter à ballonnet pour angioplastie périphérique à élution de principe actif paclitaxel de diamètre = 4 mm "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 450 CIRCUIT DIRECT ;
Identifiant interne : AGEPS-AO-27-02C

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 46 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 67,380,419 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Descriptif des lots 28 à 73 : LOT 28 Cathéter à ballonnet pour angioplastie périphérique à élution de principe actif paclitaxel de diamètre < 4 mm "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 100 CIRCUIT DIRECT ; LOT 29 Cathéter à ballonnet pour angioplastie périphérique à élution de principe actif de type "limus" toute taille de diamètre. "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 300 CIRCUIT DIRECT ; LOT 30 Endoprothèse vasculaire pour dissection aortique avec armature en acier 316L recouverte de polyester et extension couverte et/ ou non couverte. "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 30 CIRCUIT DIRECT ; LOT 31 Endoprothèse vasculaire pour anévrisme aortique thoracique avec armature en nitinol,- recouverte de polyester, avec barre de flexion longitudinale pour le ciblage de la crosse aortique "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 30 CIRCUIT DIRECT ; LOT 32 Endoprothèse vasculaire pour anévrisme aortique thoracique avec armature en nitinol, recouverte de polyester, sans barre de flexion "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 20 CIRCUIT DIRECT ; LOT 33 "Endoprothèse vasculaire pour anévrisme aortique thoracique avec armature en nitinol, de type : - recouverte de polyester - munie de crochets de fixation" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 70 CIRCUIT DIRECT ; LOT 34 Endoprothèses vasculaires pour anévrisme aortique thoracique avec armature en nitinol recouvertes de PTFE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 200 CIRCUIT DIRECT ; LOT 35 Endoprothèses vasculaires pour anévrisme et ou dissection aortique thoracique (et/ou sous clavière) avec armature en nitinol recouvertes de PTFE avec branche héparinée "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 80 CIRCUIT DIRECT ; LOT 36 Endoprothèse vasculaire pour anévrisme aortique abdominal en nitinol, recouverte de polyester, armature annulaire ou de type "Z stents", composée de 3 parties ("tricorps") "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 20 CIRCUIT DIRECT ; LOT 37 Endoprothèse vasculaire pour anévrisme aortique abdominal en nitinol, FENETREE SUR MESURE, recouverte de polyester avec armature annulaire "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 15 CIRCUIT DIRECT ; LOT 38 Endoprothèses vasculaires pour anévrisme aortique abdominal avec armature sinusoïdale en armature métallique (nitinol et/ou acier) avec couverture de polyester, composées de 3 parties ("tricorps"), avec stents liés "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 CIRCUIT DIRECT ; LOT 39 Endoprothèse vasculaire pour anévrisme aortique abdominal en nitinol, FENETREE, recouverte de polyester avec armature sinusoïdale "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 80 CIRCUIT DIRECT ; LOT 40 Endoprothèse vasculaire pour artères iliaques et rénales en chrome cobalt, constituée d'une double couverture de PTFE compatible avec un introducteur 5F "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 80 CIRCUIT DIRECT ; LOT 41 Endoprothèse vasculaire pour anévrisme aortique abdominal en nitinol, recouverte de polyester, composée de 2 parties ("bicorps") "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 CIRCUIT DIRECT ; LOT 42 Endoprothèse vasculaire pour anévrisme aortique abdominal en nitinol, recouverte de PTFE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 200 CIRCUIT DIRECT ; LOT 43 Endoprothèse vasculaire pour anévrisme dans la zone thoracoabdominale, en nitinol recouverte de PTFE, avec et ou sans branche "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 35 CIRCUIT DIRECT ; LOT 44 (=45) Cathéters à ballonnet de gros diamètre pour le modelage des endoprothèses vasculaires pour anévrisme de l'aorte compatibles avec un introducteur = 10F "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 450 CIRCUIT DIRECT ; LOT 45 (=44) Cathéters à ballonnet de gros diamètre pour le modelage des endoprothèses vasculaires pour anévrisme de l'aorte compatibles avec un introducteur = 10F "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 130 CIRCUIT DIRECT ; LOT 46 Cathéters à ballonnet de gros diamètre pour le modelage des endoprothèses vasculaires pour anévrisme de l'aorte de type tri-lobé compatible avec un introducteur supérieur ou égale à 10F "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 CIRCUIT DIRECT ; LOT 47 (=48) Introducteurs artériels à usage vasculaire périphérique de diamètre = 12 F "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 1500 CIRCUIT DIRECT ; LOT 48 (=47) Introducteurs artériels à usage vasculaire périphérique de diamètre = 12 F "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 500 CIRCUIT DIRECT ; LOT 49 Introducteur gaine orientable percutanée périphérique pour pose d'endoprothèse aortique compatible avec un introducteur de diamètre 6 à 9F "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 600 CIRCUIT DIRECT ; LOT 50 Endoprothèse carotidienne en nitinol, autoexpansible, double maille, constitué d'une "micromaille" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 150 CIRCUIT DIRECT ; LOT 51 Endoprothèse carotidienne, autre matériau que nitinol, auto-expansible "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 350 CIRCUIT DIRECT ; LOT 52 Shunt carotidien avec ballonnet "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 100 CIRCUIT DIRECT ; LOT 53 Shunt carotidien sans ballonnet en silicone de type "Sundt" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 40 CIRCUIT DIRECT ; LOT 54 Endoprothèse vasculaire pour anévrisme de l'artère poplitée en nitinol recouverte de PTFE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 20 CIRCUIT DIRECT ; LOT 55 Endoprothèse vasculaire périphérique artériopathie oblitérante des membres inférieurs, en nitinol, héparinée, recouverte de PTFE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 900 CIRCUIT DIRECT ; LOT 56 Endoprothèse biliaire métallique, en nitinol, auto-expansible, non couverte, maillage tressé, pour pose percutanée "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 40 CIRCUIT DIRECT ; LOT 57 Endoprothèse biliaire métallique, en nitinol, auto-expansible, couverte, maillage tressé, pour pose percutanée "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 10 CIRCUIT DIRECT ; LOT 58 Endoprothèse biliaire non couverte biorésorbable pour pose percutanée "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 30 CIRCUIT DIRECT ; LOT 59 Endoprothèse veineuse métallique iliofémorale, non couverte "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 100 CIRCUIT DIRECT ; LOT 60 (=61) Filtre veine cave "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 400 CIRCUIT DIRECT ; LOT 61 (=60) Filtre veine cave "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 CIRCUIT DIRECT ; LOT 62 Cathéter à ballonnet pour embolectomie artérielle simple lumière "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 2000 CIRCUIT DIRECT ; LOT 63 Cathéter à ballonnet pour embolectomie artérielle, simple lumière, sans latex "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 250 CIRCUIT DIRECT ; LOT 64 Cathéter à ballonnet pour embolectomie artérielle, double lumière "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 800 CIRCUIT DIRECT ; LOT 65 Cathéter à ballonnet pour occlusion vasculaire, simple lumière, de diamètre = à 20 mm "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 350 CIRCUIT DIRECT ; LOT 66 Cathéter à ballonnet pour occlusion vasculaire, simple lumière, de diamètre = à 20 mm "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 100 CIRCUIT DIRECT ; LOT 67 Cathéter à ballonnet pour occlusion vasculaire, double lumière "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 CIRCUIT DIRECT ; LOT 68 Système d'accès de franchissement et/ou de ré-entrée vasculaire "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 50 CIRCUIT DIRECT ; LOT 69 (=70) Système de fermeture artérielle percutanée (autre que suture) à base de substance biodégradable "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 8000 CIRCUIT DIRECT ; LOT 70 (=69) Système de fermeture artérielle percutanée (autre que suture) à base de substance biodégradable "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 2000 CIRCUIT DIRECT ; LOT 71 Système de fermeture artérielle percutanée (autre que suture) à base de substance biodégradable pour ponction de gros diamètre "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 530 CIRCUIT DIRECT ; LOT 72 "Système de fermeture artérielle percutanée utilisant une ""suture"" pour ponction de gros diamètre Dispositif médical stérile à usage unique." "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 6150 CIRCUIT DIRECT ; LOT 73 "Système de fermeture artérielle percutanée mécanique utilisant un ""clip"" Dispositif médical stérile à usage unique." "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES " 90 CIRCUIT DIRECT ;

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pour les lots n° 1 à 12 et n° 14 à 25 et n° 30 à 43 et n° 54 à 57 n° 59 à 61 (DMI LPPR) : Performances techniques et cliniques : 28% de la note globale Adaptation à l'usage : 27% de la note globale Développement durable : 5% de la note globale Prix : 40% de la note globale Pour les lots n° 13 et n° 58 (DMI NON LPPR) Performances techniques et cliniques : 30% de la note globale Adaptation à l'usage : 30% de la note globale Développement durable : 5% de la note globale Prix : 35% de la note globale Pour les lots n° 26 à 29 et n° 44 à 53 et n°62 à 73 (DM consommables) : Performances techniques et cliniques : 30% de la note globale Adaptation à l'usage : 30% de la note globale Développement durable : 5% de la note globale Prix : 35% de la note globale

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3030359&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3030359&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l'AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la présente Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d'un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l'article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l'acte détachable sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s'estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d'un recours de pleine juridiction.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : AGEPS APHP
Numéro d'enregistrement : 267 500 452 00672
Adresse postale : 7, rue du fer à moulin
Ville : Paris
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0146631334
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3030359&orgAcronyme=x7c
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 177 500 055 00013
Adresse postale : 7, rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0146631334
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b670ceea-70e4-4ad6-a0f7-a7f3e4d0dcf2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 07/07/2026 à 09:46
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/07/2026