Fourniture d'articles textile.

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413557-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website



413557-2025



413557-2025 - Mise en concurrence

France – Textiles et articles connexes – Fourniture d'articles textile


OJ S 120/2025 26/06/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : GCS Achats du Centre

Adresse électronique : [email protected]

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Fourniture d'articles textile

Description : linge plat - vêtements professionnels - sacs et filets

Identifiant de la procédure : 0ae3e1e0-8231-4144-a4df-3c11351253d7

Identifiant interne : 2025TEX-1

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires : La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est plus autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le Profil Acheteur.. Les modalités de transmission des plus par voie électronique sont définies dans le Règlement de la Consultation. Echantillons ou maquettes exigés: voir annexe 1 au Règlement de la Consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le Règlement de la Consultation. Numéro de la consultation : 2025tex-1

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 67


Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 67




2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Bavoir imperméable

Description : Bavoir imperméable

Identifiant interne : 1


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : Bavoir non imperméable enfant

Description : Bavoir non imperméable enfant

Identifiant interne : 2


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : Traversin et oreiller désinfectable

Description : Traversin et oreiller désinfectable

Identifiant interne : 3


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : Taie d'oreiller et de traversin

Description : Taie d'oreiller et de traversin

Identifiant interne : 4


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : Articles en jersey (Taie en jersey)

Description : Articles en jersey (Taie en jersey)

Identifiant interne : 5


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0006

Titre : Drap uni non-personnalisé

Description : Drap uni non-personnalisé

Identifiant interne : 6


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39512100 Draps, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0007

Titre : Drap uni non-personnalisé pour transfert

Description : Drap uni non-personnalisé pour transfert

Identifiant interne : 7


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39512100 Draps, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0008

Titre : Drap housse

Description : Drap housse

Identifiant interne : 8


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39512100 Draps, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0009

Titre : Drap demi-housse jersey, nid d'abeille, réversible

Description : Drap demi-housse jersey, nid d'abeille, réversible

Identifiant interne : 9


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39512100 Draps, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0010

Titre : Housse de matelas

Description : Housse de matelas

Identifiant interne : 10


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0011

Titre : Lange

Description : Lange

Identifiant interne : 11


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0012

Titre : Textile de bain éponge

Description : Textile de bain éponge

Identifiant interne : 12


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0013

Titre : Gant de toilette éponge

Description : Gant de toilette éponge

Identifiant interne : 13


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0014

Titre : Serviette de toilette en coton gaufré

Description : Serviette de toilette en coton gaufré

Identifiant interne : 14


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0015

Titre : Couverture polaire

Description : Couverture polaire

Identifiant interne : 15


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0016

Titre : Couette

Description : Couette

Identifiant interne : 16


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0017

Titre : Couverture / Couvre-lit 2 en 1

Description : Couverture / Couvre-lit 2 en 1

Identifiant interne : 17


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0018

Titre : Dessus de lit / jeté de lit

Description : Dessus de lit / jeté de lit

Identifiant interne : 18


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0019

Titre : Alèse en Polyester / Coton

Description : Alèse en Polyester / Coton

Identifiant interne : 19


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0020

Titre : Alèse réutilisable multicouche

Description : Alèse réutilisable multicouche

Identifiant interne : 20


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0021

Titre : Serviette de table

Description : Serviette de table

Identifiant interne : 21


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0022

Titre : Torchon

Description : Torchon

Identifiant interne : 22


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0023

Titre : Couche coton

Description : Couche coton

Identifiant interne : 23


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0024

Titre : Chemise de malade

Description : Chemise de malade

Identifiant interne : 24


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0025

Titre : Blouse de box

Description : Blouse de box

Identifiant interne : 25


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0026

Titre : Chemise de nuit femme

Description : Chemise de nuit femme

Identifiant interne : 26


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

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Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0027

Titre : Pyjama bleu pour homme

Description : Pyjama bleu pour homme

Identifiant interne : 27


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0028

Titre : Combi-pyjama

Description : Combi-pyjama

Identifiant interne : 28


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

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5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0029

Titre : Tablier chasuble

Description : Tablier chasuble

Identifiant interne : 29


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0030

Titre : Vêtements de bloc opératoire

Description : Vêtements de bloc opératoire

Identifiant interne : 30


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0031

Titre : Sabots antistatique et autoclavable pour bloc opératoire

Description : Sabots antistatique et autoclavable pour bloc opératoire

Identifiant interne : 31


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18830000 Chaussures de protection, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
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5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0032

Titre : Vêtements Samu

Description : Vêtements Samu

Identifiant interne : 32


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

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Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0033

Titre : Tunique personnel soignant femme

Description : Tunique personnel soignant femme

Identifiant interne : 33


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0034

Titre : Tunique personnel soignant homme

Description : Tunique personnel soignant homme

Identifiant interne : 34


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0035

Titre : Tunique personnel soignant mixte fermée (65/35)

Description : Tunique personnel soignant mixte fermée (65/35)

Identifiant interne : 35


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0036

Titre : Tunique personnel soignant mixte fermée (50% Polyester - 50% Lyocell/Tencel)

Description : Tunique personnel soignant mixte fermée (50% Polyester - 50% Lyocell/Tencel)

Identifiant interne : 36


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0037

Titre : Pantalon soignant mixte

Description : Pantalon soignant mixte

Identifiant interne : 37


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0038

Titre : Tunique de couleur et pantalon femme

Description : Tunique de couleur et pantalon femme

Identifiant interne : 38


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0039

Titre : Tunique et pantalons avec détails de couleurs

Description : Tunique et pantalons avec détails de couleurs

Identifiant interne : 39


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0040

Titre : Tunique et pantalons pour sage femme

Description : Tunique et pantalons pour sage femme

Identifiant interne : 40


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0041

Titre : Blouse

Description : Blouse

Identifiant interne : 41


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0042

Titre : Tee-shirt

Description : Tee-shirt

Identifiant interne : 42


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18331000 T-shirts, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0043

Titre : Polos

Description : Polos

Identifiant interne : 43


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18333000 Chemises polo, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0044

Titre : Sweat-shirt

Description : Sweat-shirt

Identifiant interne : 44


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18235300 Sweat-shirts, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
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5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0045

Titre : Veste polaire

Description : Veste polaire

Identifiant interne : 45


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37411300 Vêtements et équipements polaires, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0046

Titre : Vêtements de cuisinier

Description : Vêtements de cuisinier

Identifiant interne : 46


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0047

Titre : Tablier de cuisinier

Description : Tablier de cuisinier

Identifiant interne : 47


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0048

Titre : Vêtements pour techniciens 35% polyester / 65% coton (320g/m²)

Description : Vêtements pour techniciens 35% polyester / 65% coton (320g/m²)

Identifiant interne : 48


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0049

Titre : Vêtements pour techniciens 35% polyester / 65% coton (255g/m²) gamme été

Description : Vêtements pour techniciens 35% polyester / 65% coton (255g/m²) gamme été

Identifiant interne : 49


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0050

Titre : Vêtements pour techniciens 65% polyester / 35% coton (245g/m²)

Description : Vêtements pour techniciens 65% polyester / 35% coton (245g/m²)

Identifiant interne : 50


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0051

Titre : Tenue électricien

Description : Tenue électricien

Identifiant interne : 51


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0052

Titre : Vêtements haute visibilité

Description : Vêtements haute visibilité

Identifiant interne : 52


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0053

Titre : Gilet de protection matelassé sans manche (bleu marine)

Description : Gilet de protection matelassé sans manche (bleu marine)

Identifiant interne : 53


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0054

Titre : Vêtements haute visibilité pour les services Espace Vert

Description : Vêtements haute visibilité pour les services Espace Vert

Identifiant interne : 54


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0055

Titre : Vêtements pour la sécurité incendie

Description : Vêtements pour la sécurité incendie

Identifiant interne : 55


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0056

Titre : Sac à linge sale avec fond plat (60x90)

Description : Sac à linge sale avec fond plat (60x90)

Identifiant interne : 56


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18935000 Sacs à linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0057

Titre : Sac à linge sale avec fond rond (40x90)

Description : Sac à linge sale avec fond rond (40x90)

Identifiant interne : 57


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18935000 Sacs à linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0058

Titre : Sac à linge sale imperméable à fond rond (40x90)

Description : Sac à linge sale imperméable à fond rond (40x90)

Identifiant interne : 58


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18935000 Sacs à linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0059

Titre : Sac forme marin

Description : Sac forme marin

Identifiant interne : 59


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18935000 Sacs à linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0060

Titre : Sac à linge à fond rond (75x90)

Description : Sac à linge à fond rond (75x90)

Identifiant interne : 60


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18935000 Sacs à linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0061

Titre : Sac à linge sale type portefeuille (60x90)

Description : Sac à linge sale type portefeuille (60x90)

Identifiant interne : 61


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18935000 Sacs à linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0062

Titre : Sacs à linge sale avec poignées coté

Description : Sacs à linge sale avec poignées coté

Identifiant interne : 62


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18935000 Sacs à linge, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0063

Titre : Filet lavage / linge ordinaire / réversible (60x90)

Description : Filet lavage / linge ordinaire / réversible (60x90)

Identifiant interne : 63


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39541200 Filets en textile, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0064

Titre : Filet lavage / linge ordinaire / non réversible (60 x 90)

Description : Filet lavage / linge ordinaire / non réversible (60 x 90)

Identifiant interne : 64


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39541200 Filets en textile, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0065

Titre : Filet lavage / linge ordinaire / non réversible (50x70)

Description : Filet lavage / linge ordinaire / non réversible (50x70)

Identifiant interne : 65


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39541200 Filets en textile, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0066

Titre : Filet de lavage (60x90)

Description : Filet de lavage (60x90)

Identifiant interne : 66


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39541200 Filets en textile, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




5.1.

Lot : LOT-0067

Titre : Vêtements pour techniciens 40% polyester / 60% coton (245g/m²)

Description : Vêtements pour techniciens 40% polyester / 60% coton (245g/m²)

Identifiant interne : 67


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels, 39560000 Articles textiles divers, 18935000 Sacs à linge, 39518000 Linge d'hôpital



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/11/2025

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 30 novembre 2029



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669025

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669025

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Tribunal administratif d'Orléans

Informations complémentaires : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 [email protected]


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations règles par des prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations à 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GCS Achats du Centre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 58F5C33C-9942-989C-8FD2C695A8055CD0

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :
TED eSender




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : GCS Achats du Centre

Numéro d’enregistrement : 65455

Adresse postale : Au Centre Hospitalier de Blois Mail Pierre Charlot

Ville : Blois

Code postal : 41000

Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )

Pays : France

Point de contact : SY-BOURGEOIS Marie

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0254556478

Adresse internet : http://www.gcs-achats-du-centre.fr

Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0003

Nom officiel : GCS Achats du Centre

Numéro d’enregistrement : 58F5C358-0C8C-5CA6-C79369D03FEA74D5

Adresse postale : au Centre Hospitalier Simone Veil de Blois

Ville : Blois cedex

Code postal : 41016

Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0254556442

Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché




8.1.

ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans

Numéro d’enregistrement : 58F5C366-A67F-3770-785F07CC932C9B8A

Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie

Ville : Orléans

Code postal : 45057

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0238775900

Télécopieur : 0238538516

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours




8.1.

ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans

Numéro d’enregistrement : 58F5C374-04C5-7148-DD038803FD41CDC7

Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie

Ville : Orléans

Code postal : 45057

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0238775900

Télécopieur : 0238538516

Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : 9f87ed80-58f6-4138-85aa-1e753092d1c0 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 24/06/2025 17:12:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 413557-2025

Numéro de publication au JO S : 120/2025

Date de publication : 26/06/2025