Département(s) de publication : 30
Annonce No 23-64457
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil départemental du Gard, Numéro national d'identification : 22300001900073, rue Guillemette, 30044, NIMES, F, Téléphone : (+33) 4 66 76 76 76, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRJ12
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://gard.fr
Adresse du profil acheteur :
https://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://www.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture D'Articles Promotionnels Pour Les Besoins Du Conseil Departemental Du Gard (F)
Numéro de référence : 23cab001
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 39294100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Accord-cadre multi-attributaire exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre concerne la fourniture d'articles promotionnels pour les besoins du Conseil départemental du Gard
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 87 520 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Articles Promotionnels
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39294100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Nîmes (Gard) 30000 - Nimes
II.2.4) Description des prestations : Goodies, Textile, Bagages
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Qualité / Pondération : 30
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 720 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 28 août 2023 - Fin : 28 août 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Coupes Et Medailles
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39294100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Nîmes (Gard) 30000 - Nimes
II.2.4) Description des prestations : Coupes Et Medailles
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Qualité / Pondération : 30
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 36 800 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 28 août 2023 - Fin : 28 août 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L 2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)Les documents relatifs à la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires des services faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Ils sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Sur les fonds propres du Conseil départemental du Gard
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12 juin 2023 - 16:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 juin 2023 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses Sociales et Environnementales (cf. rc, ccp et son annexe).Durée : 12 mois.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.Détail de l'accord-cadre multi-attributaire:le lot 1 sera attribué à un minimum de 3 opérateurs économiques et maximum de 6 opérateurs économiques.Le lot 2 sera attribué à un minimum de 2 opérateurs économiques et maximum de 3 opérateurs économiques
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, Cs 88010, 30941, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, Cs 88010, 30941, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 mai 2023