FOURNITURE D'ARTICLES HORTICOLES.

Avis de marché
Département(s) de publication :30
Annonce n° 25-92779


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Nîmes (30)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE D'ARTICLES HORTICOLES
Description : Marché de fournitures d'articles et de produits horticoles, comprenant 6 lots
Identifiant de la procédure : e6a26834-8d17-4860-ae68-42231762ed4e
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la Commande Publique - Législation française

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d'une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d'activités :
Paiement d'impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Articles et contenants horticoles
Description : Articles et contenants horticoles
Identifiant interne : 25F010MO-Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la Ville de Nîmes
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 240,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande et seront réglées par application des prix du bordereau des prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées. Les prix sont fermes sur la première période du marché puis révisables à chaque date anniversaire du marché. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an reconductible trois fois dans les mêmes conditions.

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Examen des candidatures réalisé sur la base des élément d'appréciation suivants : 1/ Situation juridique du candidat 2/ Garanties financières et économiques du candidat 3/ capacités techniques et professionnelles du candidat
Description : Les documents demandés au titre de la capacité juridique, économique et professionnelle du candidat figurent à l'article 4 du règlement de consultation , accessible gratuitement dans le dossier de consultation sur la plateforme Marchés Sécurisés (https://www.marches-securises.fr)

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l'acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Se référer au règlement de consultation
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours doivent être formés devant le Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui traite les offres : Ville de Nîmes (30)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture d'outils à mains de jardinage
Description : Fourniture d'outils à mains de jardinage
Identifiant interne : 25F010MO-Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la Ville de Nîmes
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande et seront réglées par application des prix du bordereau des prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées. Les prix sont fermes sur la première période du marché puis révisables à chaque date anniversaire du marché. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an reconductible trois fois dans les mêmes conditions.

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Examen des candidatures réalisé sur la base des élément d'appréciation suivants : 1/ Situation juridique du candidat 2/ Garanties financières et économiques du candidat 3/ capacités techniques et professionnelles du candidat
Description : Les documents demandés au titre de la capacité juridique, économique et professionnelle du candidat figurent à l'article 4 du règlement de consultation, accessible gratuitement dans le dossier de consultation des entreprises sur la plateforme Marchés Sécurisés (https://www.marches-securises.fr)

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l'acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Se référer au règlement de consultation
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours doivent être formés devant le Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui traite les offres : Ville de Nîmes (30)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Produits phytosanitaires
Description : Produits phytosanitaires
Identifiant interne : 25F010MO-Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la Ville de Nîmes
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande et seront réglées par application des prix du bordereau des prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées. Les prix sont fermes sur la première période du marché puis révisables à chaque date anniversaire du marché. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an reconductible trois fois dans les mêmes conditions.

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Examen des candidatures réalisé sur la base des élément d'appréciation suivants : 1/ Situation juridique du candidat 2/ Garanties financières et économiques du candidat 3/ capacités techniques et professionnelles du candidat
Description : Les documents demandés au titre de la capacité juridique, économique et professionnelle du candidat figurent dans l'article 4 du règlement de consultation, accessible gratuitement dans le dossier de consultation des entreprises sur la plateforme Marchés Sécurisés (https://www.marches-securises.fr)

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l'acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Se référer au règlement de consultation
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours doivent être formés devant le Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui traite les offres : Ville de Nîmes (30)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Semences de gazons
Description : Semences de gazons
Identifiant interne : 25F010MO-Lot 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la Ville de Nîmes
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 100,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande et seront réglées par application des prix du bordereau des prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées. Les prix sont fermes sur la première période du marché puis révisables à chaque date anniversaire du marché. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an reconductible trois fois dans les mêmes conditions.

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Examen des candidatures réalisé sur la base des élément d'appréciation suivants : 1/ Situation juridique du candidat 2/ Garanties financières et économiques du candidat 3/ capacités techniques et professionnelles du candidat
Description : Les documents demandés au titre de la capacité juridique, économique et professionnelle du candidat figurent à l'article 4 du règlement de consultation, accessible gratuitement dans le dossier de consultation des entreprises sur la plateforme Marchés Sécurisés (https://www.marches-securises.fr)

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l'acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Se référer au règlement de consultation
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours doivent être formés devant le Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui traite les offres : Ville de Nîmes (30)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Paillages
Description : Paillages minéral, végétal et paillages normés pour aires de jeux d'enfants
Identifiant interne : 25F010MO-Lot 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la Ville de Nîmes
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 160,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande et seront réglées par application des prix du bordereau des prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées. Les prix sont fermes sur la première période du marché puis révisables à chaque date anniversaire du marché. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an reconductible trois fois dans les mêmes conditions.

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Examen des candidatures réalisé sur la base des élément d'appréciation suivants : 1/ Situation juridique du candidat 2/ Garanties financières et économiques du candidat 3/ capacités techniques et professionnelles du candidat
Description : Les documents demandés au titre de la capacité juridique, économique et financière du candidat figurent à l'article 4 du règlement de consultation, accessible gratuitement dans le dossier de consultation des entreprises sur la plateforme Marchés Sécurisés (https://www.marches-securises.fr)

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l'acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Se référer au règlement de consultation
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours doivent être formés devant le Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui traite les offres : Ville de Nîmes (30)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Terreaux horticoles et supports de cultures
Description : Terreaux horticoles et supports de cultures
Identifiant interne : 25F010MO-Lot 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la Ville de Nîmes
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande et seront réglées par application des prix du bordereau des prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées. Les prix sont fermes sur la première période du marché puis révisables à chaque date anniversaire du marché. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an reconductible trois fois dans les mêmes conditions.

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Examen des candidatures réalisé sur la base des élément d'appréciation suivants : 1/ Situation juridique du candidat 2/ Garanties financières et économiques du candidat 3/ capacités techniques et professionnelles du candidat
Description : Les documents demandés au titre de la capacité juridique, économique et professionnelle du candidat figurent à l'article 4 du règlement de consultation, accessible gratuitement dans le dossier de consultation des entreprises, sur la plateforme Marchés Sécurisés (https://www.marches-securises.fr)

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l'acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Se référer au règlement de consultation
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours doivent être formés devant le Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui traite les offres : Ville de Nîmes (30)

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Nîmes (30)
Numéro d'enregistrement : 21300189400012
Adresse postale : Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Ville : Nîmes Cedex 9
Code postal : 30947
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 434035700
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement : 13000192800014
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 05a678ae-b3ce-420d-ab7c-107e1df431b2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/08/2025 à 12:17
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/08/2025