Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 24-55339
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Hospices Civils de Lyon - Etablissement support du GHT Rhône Val Centre Direction des Achats
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE D'APPAREILS DE VENTILATION, CONSOMMABLES, ACCESSOIRES ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE LIES A CES EQUIPEMENTS
Description : FOURNITURE D'APPAREILS DE VENTILATION, CONSOMMABLES, ACCESSOIRES ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE LIES A CES EQUIPEMENTS
Identifiant de la procédure : bd60d68a-f8e5-480e-849b-237606f4235e
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les Hospices Civils de Lyon sont coordonnateurs de cette consultation au nom du groupement de commandes des centres hospitaliers régionaux et universitaires et des principaux centres hospitaliers + Centrale d'achat UNIHA. Essais à réaliser avant l'attribution des marchés (cf. article 6.3 du RC)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : ALLOTISSEMENTS DE L'APPEL D'OFFRES
Description : FOURNITURE D'APPAREILS DE VENTILATION, CONSOMMABLES, ACCESSOIRES ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE LIES A CES EQUIPEMENTS
Identifiant interne : 24 Lots
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : -Lot 1 : Ventilateurs d'anesthésie avec possibilité du mode de ventilation à objectif de concentration -Lot 2 : Ventilateurs d'anesthésie standard pour tous types de patient -Lot 3 : Jet ventilateur à haute fréquence -Lot 4 : Ventilateurs de réanimation standard -Lot 5 : Ventilateurs de réanimation adaptés à la pédiatrie -Lot 6 : Ventilateurs de réanimation néonatale avec possibilité de passage en mode OHF -Lot 7 : Ventilateurs OHF de réanimation néonatale et pédiatrique -Lot 8 : Ventilateurs de CPAP néonatale -Lot 9 : Ventilateur de transport amagnétique adapté néonatalogie -Lot 10 : Ventilateurs de transport intra hospitalier -Lot 11 : VNI avec réglage de la FiO2 -Lot 12 : VNI simple -Lot 13 : Assistant à la toux -Lot 14 : Assistant au désencombrement -Lot 15 : Humidificateur chauffant -Lot 16 : Oxygénothérapie haut débit -Lot 17 : Mélangeur air/O2 néonatal -Lot 18 : Fourniture de consommables et accessoires captifs aux respirateurs de marque DRAGER -Lot 19 : Fourniture de consommables et accessoires captifs aux respirateurs de marque GETINGUE -Lot 20 : Fourniture de consommables et accessoires captifs aux respirateurs de marque GENERAL ELECTRIC -Lot 21 : Fourniture de consommables et accessoires captifs aux respirateurs de marque LOWENSTEIN -Lot 22 : Fourniture de consommables et accessoires captifs aux respirateurs de marque ALMS -Lot 23 : Fourniture de consommables et accessoires captifs aux respirateurs de marque DUOMED -Lot 24 : Fourniture de consommables et accessoires captifs d'équipements marque FISHER & PAYKEL -Lot 25 : Fourniture de consommables et accessoires captifs aux respirateurs de marque HAMILTON -Lot 26 : Fourniture de consommables et accessoires captifs aux respirateurs de marque MINDRAY Durées marchés : Lots 3, 7, 8, 9, 13 et 14 Le marché est conclu pour une période de la date de notification au 28/02/2026 Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Lots 1, 2, 4, 5, 6, 10, 11, 12, 15 à 26 Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/03/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. HCL /Cellule support Version Oct 2023 Page 8 sur 19 Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique Pour les lots 1 à 12 sauf le lot 3 : Voir détails RC Pour le Lot 3 et Lots 13 à 26 : Pondération 45 % Voir détails RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Pour les lots 1 à 12 sauf le lot 3 : Voir détails RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Pour les lots 1 à 12 sauf le lot 3 : Voir détails RC Pour le Lot 3 et Lots 13 à 26 : Pondération 55 % Voir détails RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2024 à 12:30
Date limite de validité de l'offre : 300 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 187 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Hospices Civils de Lyon - Etablissement support du GHT Rhône Val Centre Direction des Achats
Numéro d'enregistrement : 26690027300019
Département : Département Achats Biomédicaux
Adresse postale : 45 rue Villon CS 48283
Ville : Lyon cedex 08
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 173ba264-8779-4b98-87cb-febe44f31ed6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/05/2024 à 15:38
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/05/2024