France: Services archéologiques
Fouilles préventives archéologiques des immeubles sis, Ilot 1 et 3, rue du Poirier 13002
Marseille, 10, montée des Accoules 13002 Marseille et 5, montée des Accoules 13002
Marseille.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire - Modification
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fouilles préventives archéologiques des immeubles sis, Ilot 1 et 3, rue du Poirier 13002 Marseille, 10, montée
des Accoules 13002 Marseille et 5, montée des Accoules 13002 Marseille.
Description: La présente consultation concerne la fouilles préventives archéologiques des immeubles sis, Ilot 1 et 3,
rue du Poirier 13002 Marseille, 10, montée des Accoules 13002 Marseille et 5, montée des Accoules 13002 Marseille.
Identifiant de la procédure: 7070f785-9fcc-4efa-9c0d-df59238e968f
Identifiant interne: C0325023
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Ilot 1 et 3, rue du Poirier - 10, montée des Accoules 13002 Marseille
Description: Les spécifications techniques sont définies le Cahier des charges scientifique (CCS) servant de Cahier
des clauses techniques particulières.
Identifiant interne: 01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Informations disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Informations disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_dqUflUjMn8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_dqUflUjMn8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n°
2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et
article 1441-2 du code de procédure civile), avant la signature du contrat ; Le référé contractuel (articles 11 et suivants
de l'ordonnance précitée et article 1441-3 du code de procédure civile).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLA-IN AIX
MARSEILLE PROVENCE - Pôle marchés publics
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE - Pôle
marchés publics
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE - Pôle marchés publics
Organisation qui traite les offres: SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: 5, montée des Accoules 13002 Marseille.
Description: Les spécifications techniques sont définies le Cahier des charges scientifique (CCS) servant de Cahier
des clauses techniques particulières.
Identifiant interne: 02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Informations disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Informations disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_dqUflUjMn8, https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_dqUflUjMn8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_dqUflUjMn8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n°
2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et
article 1441-2 du code de procédure civile), avant la signature du contrat ; Le référé contractuel (articles 11 et suivants
de l'ordonnance précitée et article 1441-3 du code de procédure civile).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPLA-IN AIX
MARSEILLE PROVENCE - Pôle marchés publics
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE - Pôle
marchés publics
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE - Pôle marchés publics
Organisation qui traite les offres: SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE
Numéro d'enregistrement: 89402294600020
Adresse postale: Les Docks - 10 place de la Joliette - Atrium 10.4
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 06 07 03 41 53
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_dqUflUjMn8
Autres points de contact:
Nom officiel: Pôle marchés publics
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
10 Modification
Version de l'avis antérieur à modifier: ce30e6b9-0e46-4534-9fd8-c384136efee1-05
Principale raison de la modification: Correction par l'acheteur
Description: Modification de la date limite de réception des offres.
10.1 Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Identifiant de la section: LOT-0002
Description des modifications: Date limite de remise des offres : mardi 23 septembre 2025 à 12h00
Les documents de marché ont été modifiés le: 25/07/2025
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 0ef918fe-506c-48af-8dbc-589ec3c8298d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 25/07/2025 10:55 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
