date limite de remise des offres:10/12/2026 10:00
date limite de candidature:10/12/2026 10:00
durée du marché balisée:36 mois
caractéristiques principales:La commune de Genas souhaite confier la réalisation d'une opération de fouilles archéologiques programmées sur le site de la Bâtie d'Azieu dans le cadre de son projet d'étude, de restauration et de valorisation de ce patrimoine.
type de procedure:Appel d'offres ouvert
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-109010
téléphone du contact balisé:+33 472471153
raison sociale du moa balisée:Mairie de Genas
type de procédure balisée:Ouverte
ligne d'adresse du moa:Pl. Général de Gaulle
libellé du contact balisé:
[email protected]siret du moa balisé:21690277500123
libellé du lieu d'exécution balisé:Genas
qualifications professionnelles:CPV: 71351914 - Services archéologiques
ville du moa balisée:GENAS
code postal du moa balisé:69740
objet du marché:Fouilles archéologique Bâtie d'Azieu
texte du lot:Fouilles archéologique Bâtie d'Azieu - Fouilles archéologique Bâtie d'Azieu - CPV: 71351914
Référence Marché:2026-24
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-109010 du 09/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :69, 01, 38, 71, 42, 73, 74.
Annonce no26-109010
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de Genas
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Réalisation des fouilles archéologiques de la Bâtie d'Azieu (2027-2029)
Description:La commune de Genas souhaite confier la réalisation d'une opération de fouilles archéologiques programmées sur le site de la Bâtie d'Azieu dans le cadre de son projet d'étude, de restauration et de valorisation de ce patrimoine.
Identifiant de la procédure:e2eab056-d48e-42a1-9386-e0cbabfa3c78.
Identifiant interne:2026-24.
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71351914Services archéologiques
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Fouilles archéologique Bâtie d'Azieu
Description:Fouilles archéologique Bâtie d'Azieu
Identifiant interne:2026-24.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71351914Services archéologiques
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:36Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5641_1192576.html
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://ville-genas.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:10/12/2026 à 10:00
Date limite de validité de l'offre:120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:Le marché est mixte, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Mairie de Genas
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal Administratif de Lyon
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Mairie de Genas
Numéro d'enregistrement:21690277500123.
Adresse postale:Pl. Général de Gaulle
Ville:GENAS
Code postal:69740
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33 472471153.
Adresse internet:https://www.genas.fr
Profil de l'acheteur:https://ville-genas.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement:17690005800015.
Ville:Lyon
Code postal:69003.
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1ORG-0000
Nom officiel:DEMATIS
Numéro d'enregistrement:45072478600030
Ville:Paris
Code postal:75015.
Subdivision pays (NUTS):Paris(FR101)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33 172365548.
Adresse internet:www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:922f928a-01d4-43d7-9f16-a5a54a8662a3-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:09/11/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/11/2026
