Fouilles archéologique - Accès Nord ZAC Brive-Laroche.

Avis de marché
Département(s) de publication :19
Annonce n° 25-81825


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'agglomération du bassin de Brive
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fouilles archéologique - Accès Nord ZAC Brive-Laroche
Description : Fouilles archéologique préventive suite à la présence de vestiges archéologique. occupation rurale artisanale consistant en un atelier de potier daté de la période antique (Haute Empire) Tranche optionnelle 1 : Etude et analyse si découverte d un four potier Tranche optionnelle 2 Analyse si découverte de structures plus importantes et plus denses que prévu Tranche optionnelle 3 : Etude paléo environnementale complémentaire
Identifiant de la procédure : a4890d6b-238c-4579-9ee3-cd091248a856
Identifiant interne : 2025 06 12 0755
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : pré neuf
Ville : Saint Pantaleon De Larche
Code postal : 19600
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 380,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fouilles archéologique - Accès Nord ZAC Brive-Laroche
Description : Fouilles archéologique préventive suite à la présence de vestiges archéologique. occupation rurale artisanale consistant en un atelier de potier daté de la période antique (Haute Empire) Tranche optionnelle 1 : Etude et analyse si découverte d un four potier Tranche optionnelle 2 Analyse si découverte de structures plus importantes et plus denses que prévu Tranche optionnelle 3 : Etude paléo environnementale complémentaire
Identifiant interne : S-PF-1678840

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Options :
Description des options : La consultation comporte 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : pré neuf
Ville : Saint Pantaleon De Larche
Code postal : 19600
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 28 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 380,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1678840
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1678840
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : service marches publics
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : F7419D51-CCDF-EFE2-BB8EABEF7874929D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'agglomération du bassin de Brive
Numéro d'enregistrement : 60172
Adresse postale : 9 avenue Léo Lagrange
Ville : Brive
Code postal : 19103
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Point de contact : Soulier Frédéric
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0555741000
Adresse internet : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : service marches publics
Numéro d'enregistrement : F7419DB4-E2F5-A56D-C59E66F580A2C7C7
Ville : Brive
Code postal : 19100
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0555181560
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement : F7419DC3-E50D-0D5C-4FDE05B133E01C05
Adresse postale : 2, cours Bugeaud Cs 40410
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0555339155
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement : F7419DD0-FF1A-C697-15025826A33C239F
Adresse postale : 2, cours Bugeaud Cs 40410
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0555339155
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 25063e1b-e759-4ce4-992b-a671a69b7fae - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/07/2025 à 16:11
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/07/2025