Formation Ecole de la Transformation Hospitalière (ETH) Portée par le CHU de Montpellier établissement support du GHT « Est-Hérault et Sud-Aveyron ».

Avis de marché
Département(s) de publication :34, 12
Annonce n° 24-56791


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU de Montpellier
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Formation Ecole de la Transformation Hospitalière (ETH) Portée par le CHU de Montpellier établissement support du GHT « Est-Hérault et Sud-Aveyron »
Description : Formation Ecole de la Transformation Hospitalière (ETH) Portée par le CHU de Montpellier établissement support du GHT « Est-Hérault et Sud-Aveyron »
Identifiant de la procédure : dab39a3b-aa9f-4b5c-be38-66bce24e3fa2
Identifiant interne : 24A0142
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : MAPA services sociaux et services spécifiques

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 592,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 837,000 EUR

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE

Section 5 - Lot

5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Module connaissance de soi/ communication
Description : Module connaissance de soi/ communication
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 344,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 486,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Informations complémentaires : Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière express par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). L'acheteur engagera des négociations avec les 3 candidats (sous réserve du nombre de candidats ayant répondu) les mieux classés, au terme d'un premier classement provisoire (fonction de la formule de pondération).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacités professionnelles et techniques
Description : Niveau minimum de capacité exigé : Certification QUALIOPI ou équivalent Autre niveau de capacité : -Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : 2- VALEUR TECHNIQUE : 55 % Sous-critère 1 : Moyens méthodologiques, organisationnels et humains mis à disposition pour réaliser les prestations objet de l'accord cadre apprécié à partir du cadre de réponse : 25 % Sous-critère 2 : Pertinence et qualité du contenu et de la démarche pédagogique proposée par le candidat apprécié à partir du cadre de réponse : 30 %
Critère :
Type : Qualité
Description : 3 -Performance environnementale appréciée à partir du cadre de réponse : 5 %

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 03/06/2024 à 14:00
Lieu : 1, place Jean Baumel, 34595 Montpellier
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative) Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU de Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU de Montpellier

5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Module travail en équipe
Description : Module travail en équipe
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 248,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 351,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière express par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). L'acheteur engagera des négociations avec les 3 candidats (sous réserve du nombre de candidats ayant répondu) les mieux classés, au terme d'un premier classement provisoire (fonction de la formule de pondération).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacités professionnelles et techniques
Description : Niveau minimum de capacité exigé : Certification QUALIOPI ou équivalent Autre niveau de capacité : -Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 3 -Performance environnementale appréciée à partir du cadre de réponse : 5 %
Critère :
Type : Prix
Description : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : 2- VALEUR TECHNIQUE : 55 % Sous-critère 1 : Moyens méthodologiques, organisationnels et humains mis à disposition pour réaliser les prestations objet de l'accord cadre apprécié à partir du cadre de réponse : 25 % Sous-critère 2 : Pertinence et qualité du contenu et de la démarche pédagogique proposée par le candidat apprécié à partir du cadre de réponse : 30 %

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2541611&orgAcronyme=x7c,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2541611&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 03/06/2024 à 14:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 Montpellier
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative) Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU de Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU de Montpellier

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 467548100
Télécopieur : +33 467547410
Adresse internet : https://montpellier.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU de Montpellier
Numéro d'enregistrement : 26340016000382
Département : Direction des achats et des approvisionnements
Adresse postale : 1, place Jean Baumel
Ville : Montpellier
Code postal : 34295
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Lisa BOUAFFAR
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 467339388
Télécopieur : +33 467339159
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ed31d5d5-2da1-492e-930f-8d8ebf2bb6ff - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 15/05/2024 à 17:24
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/05/2024