Section 1 : Identification de l'acheteur :
Nom complet de l'acheteur : Département des Deux-Sèvres, Type de Numéro national d'identification : SIRET, No National d'identification : 22790001600352, 79000 Niort
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication :
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.deux-sevres.fr
Identifiant interne de la consultation : DA-2025-063
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Bureau des Marchés, Adresse mail du contact :
[email protected], Numéro de téléphone du contact : 05 49 06 75 81
Section 3 : Procédure :
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17 décembre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Direction de l'Autonomie
Section 4 : Identification du marché :
Intitulé du marché : Formation accueillants familiaux
Code CPV principal :
Descripteur principal : 80530000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Formation accueillants familiaux
Lieu principal d'exécution du marché : Département des Deux-Sèvres
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots :
Description du lot : Formation initiale théorique et PSC
Code CPV principal : 80530000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Département des Deux-Sèvres
Description du lot : Formation continue et analyse de la pratique
Code CPV principal : 80530000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Département des Deux-Sèvres
Section 6 : Informations Complémentaires :
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Durée : 2 ans reconductible 1 fois
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maxi par période de 10 000 Euros HT pour le lot 1 et 35 000 Euros HT pour le lot 2
Audition des candidats prévues
Date d'envoi du présent avis : 15/10/2025
